SARL KOCA
ActiveSARL KOCA est une SARL immatriculée le 27 août 2002 sous le numéro SIREN 442 979 589. Elle est domiciliée 12 rue du Docteur Geley, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.
Fiche d'identité de SARL KOCA
INSEE- Dénomination
- SARL KOCA
- SIREN
- 442 979 589
- SIRET (siège)
- 442 979 589 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR76442979589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 979 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 27 août 2002
- Siège social
- 12 RUE DU DOCTEUR GELEY, 74000, ANNECY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Finances de SARL KOCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL KOCA
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL KOCA
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeFermé
442 979 589 00011 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 452V
- 74600 ANNECYFermé
442 979 589 00029 · ouvert le 28 avril 2003 · NAF 452V
Documents juridiques de SARL KOCA
INPIConformité de SARL KOCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL KOCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL KOCA. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025000650
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 13 mars 2025 · N° 2025000524
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 12 mars 2025 · N° 2025016879
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 janvier 1998 · N° 96-13.023
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL KOCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL KOCA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 août 2002
Questions fréquentes sur SARL KOCA
Quel est le numéro SIREN de SARL KOCA ?
Le numéro SIREN de SARL KOCA est 442 979 589. Le SIRET de son siège social est 442 979 589 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76442979589.
Où se situe le siège social de SARL KOCA ?
Le siège social de SARL KOCA est situé 12 rue du Docteur Geley, 74000 Annecy.
SARL KOCA est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL KOCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL KOCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL KOCA.
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