SARL LES DOUVES
Active5610A · Restauration traditionnelle
SARL LES DOUVES est une SARL immatriculée le 13 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 676 505. Son siège social est situé 14 rue des Douves, 12150 Severac d'Aveyron. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de SARL LES DOUVES
INSEE- Dénomination
- SARL LES DOUVES
- SIREN
- 437 676 505
- SIRET (siège)
- 437 676 505 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR85437676505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 676 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 13 avril 2001
- Siège social
- 14 RUE DES DOUVES, 12150, SEVERAC D'AVEYRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SARL LES DOUVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL LES DOUVES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Liquidateur · de mars 2010 à juillet 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SARL LES DOUVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12150 SEVERAC D'AVEYRONSiègeFermé
437 676 505 00013 · ouvert le 13 avril 2001 · NAF 5610A
Documents juridiques de SARL LES DOUVES
INPIConformité de SARL LES DOUVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL LES DOUVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SARL LES DOUVES. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 15 juin 2022 · N° 21/00443
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL LES DOUVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SARL LES DOUVES
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Liquidateur : RICARD Pascal Simon Sylvain
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MILLAU
- création
Date d'effet : 13 avril 2001
Questions fréquentes sur SARL LES DOUVES
Quel est le numéro SIREN de SARL LES DOUVES ?
Le numéro SIREN de SARL LES DOUVES est 437 676 505. Le SIRET de son siège social est 437 676 505 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85437676505.
Où se situe le siège social de SARL LES DOUVES ?
Le siège social de SARL LES DOUVES est situé 14 rue des Douves, 12150 Severac d'Aveyron.
SARL LES DOUVES est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL LES DOUVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL LES DOUVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL LES DOUVES.
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