SARL MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SARL MARCEL est une SARL immatriculée le 21 août 2000 sous le numéro SIREN 432 794 709. Elle est domiciliée 60 av de la Loge, 86440 Migne-Auxances. Elle est rattachée au code d'activité NAF 923D.
Fiche d'identité de SARL MARCEL
INSEE- Dénomination
- SARL MARCEL
- SIREN
- 432 794 709
- SIRET (siège)
- 432 794 709 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR48432794709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 794 709
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 923D
- Date de création
- 21 août 2000
- Siège social
- 60 AV DE LA LOGE, 86440, MIGNE-AUXANCES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SARL MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SARL MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 86440 MIGNE-AUXANCESSiègeFermé
432 794 709 00019 · ouvert le 21 août 2000 · NAF 923D
Documents juridiques de SARL MARCEL
INPIComptes annuels de SARL MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SARL MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL MARCEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 mai 2026 · N° 26/50497
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 07 mai 2026 · N° 24/00582
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Tribunal de commerce, dELIBERE CONTENTIEUX
Décision du 24 avril 2026 · N° 2025001284
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Décision du 24 avril 2026 · N° 2026F00332
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 avril 2026 · N° 2026F00290
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026F00473
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00546
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00544
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00543
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00542
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00540
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00539
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00538
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00537
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00531
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00530
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 avril 2026 · N° 2025F00527
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SARL MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 août 2000
Questions fréquentes sur SARL MARCEL
Quel est le numéro SIREN de SARL MARCEL ?
Le numéro SIREN de SARL MARCEL est 432 794 709. Le SIRET de son siège social est 432 794 709 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48432794709.
Où se situe le siège social de SARL MARCEL ?
Le siège social de SARL MARCEL est situé 60 av de la Loge, 86440 Migne-Auxances.
SARL MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL MARCEL.
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