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SARL MTBA

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Siren404 410 268SARL75013 PARISCréée le 04 mars 1996

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

SARL MTBA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 1996, identifiée par le SIREN 404 410 268. Son siège social est situé 5 rue de Domremy, 75013 Paris. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de SARL MTBA

Dénomination
SARL MTBA
SIREN
404 410 268
SIRET (siège)
404 410 268 00019
N° TVA intracommunautaire
FR18404410268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 410 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
04 mars 1996
Siège social
5 RUE DE DOMREMY, 75013, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SARL MTBA

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

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Finances de SARL MTBA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL MTBA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL MTBA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    404 410 268 00019 · ouvert le 04 mars 1996 · NAF 4399C

  • 49100 ANGERSFermé

    404 410 268 00027 · ouvert le 26 mai 1997 · NAF 452V

Documents juridiques de SARL MTBA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 23 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 27 mars 1996

  • Acte

Conformité de SARL MTBA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL MTBA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL MTBA. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL MTBA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL MTBA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 1996

Questions fréquentes sur SARL MTBA

Quel est le numéro SIREN de SARL MTBA ?

Le numéro SIREN de SARL MTBA est 404 410 268. Le SIRET de son siège social est 404 410 268 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18404410268.

Où se situe le siège social de SARL MTBA ?

Le siège social de SARL MTBA est situé 5 rue de Domremy, 75013 Paris.

SARL MTBA est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL MTBA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL MTBA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL MTBA.