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SARL SPINELLI

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Siren342 934 387SARL74100 VETRAZ-MONTHOUXCréée le 22 septembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 342 934 387, SARL SPINELLI est une SARL créée le 22 septembre 1987. Son siège social est situé Rte de Taninges, 74100 Vetraz-Monthoux. Son activité principale relève du code NAF 505Z.

Fiche d'identité de SARL SPINELLI

Dénomination
SARL SPINELLI
SIREN
342 934 387
SIRET (siège)
342 934 387 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27342934387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 934 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
505Z
Date de création
22 septembre 1987
Siège social
RTE DE TANINGES, 74100, VETRAZ-MONTHOUX
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SARL SPINELLI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SARL SPINELLI

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SARL SPINELLI

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74100 VETRAZ-MONTHOUXSiègeFermé

    342 934 387 00016 · ouvert le 22 septembre 1987 · NAF 505Z

Documents juridiques de SARL SPINELLI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 03 mai 1993

  • Acte

Conformité de SARL SPINELLI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL SPINELLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL SPINELLI. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SARL SPINELLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SARL SPINELLI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 1987

Questions fréquentes sur SARL SPINELLI

Quel est le numéro SIREN de SARL SPINELLI ?

Le numéro SIREN de SARL SPINELLI est 342 934 387. Le SIRET de son siège social est 342 934 387 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27342934387.

Où se situe le siège social de SARL SPINELLI ?

Le siège social de SARL SPINELLI est situé Rte de Taninges, 74100 Vetraz-Monthoux.

SARL SPINELLI est-elle toujours en activité ?

Oui, SARL SPINELLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SARL SPINELLI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL SPINELLI.

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