SARL TECHNO-BAT.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 514 905, SARL TECHNO-BAT. est une SARL créée le 1er juin 1990. Son siège social est situé Malbergue la Palma, 13320 Bouc-Bel-Air. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.
Fiche d'identité de SARL TECHNO-BAT.
INSEE- Dénomination
- SARL TECHNO-BAT.
- SIREN
- 378 514 905
- SIRET (siège)
- 378 514 905 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR65378514905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 514 905
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 01 juin 1990
- Siège social
- MALBERGUE LA PALMA, 13320, BOUC-BEL-AIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SARL TECHNO-BAT.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SARL TECHNO-BAT.
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SARL TECHNO-BAT.
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13320 BOUC-BEL-AIRSiègeFermé
378 514 905 00017 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 452V
Documents juridiques de SARL TECHNO-BAT.
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SARL TECHNO-BAT.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SARL TECHNO-BAT.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SARL TECHNO-BAT.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SARL TECHNO-BAT.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SARL TECHNO-BAT.. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025F01511
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 2023 · N° 22-21.570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 21 juillet 2022 · N° 19/06240
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 janvier 1996 · N° 92-43.741
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SARL TECHNO-BAT. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SARL TECHNO-BAT.
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1990
Questions fréquentes sur SARL TECHNO-BAT.
Quel est le numéro SIREN de SARL TECHNO-BAT. ?
Le numéro SIREN de SARL TECHNO-BAT. est 378 514 905. Le SIRET de son siège social est 378 514 905 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65378514905.
Où se situe le siège social de SARL TECHNO-BAT. ?
Le siège social de SARL TECHNO-BAT. est situé Malbergue la Palma, 13320 Bouc-Bel-Air.
SARL TECHNO-BAT. est-elle toujours en activité ?
Oui, SARL TECHNO-BAT. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SARL TECHNO-BAT. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SARL TECHNO-BAT..
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