SAS BEAUSSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 138 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 048 910, SAS BEAUSSE est une SAS créée le 1er mars 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Forges, 77930 Chailly-en-Biere. Son activité principale relève du code NAF 0113Z. La direction est assurée par Julien BEAUSSE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SAS BEAUSSE
INSEE- Dénomination
- SAS BEAUSSE
- SIREN
- 404 048 910
- SIRET (siège)
- 404 048 910 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR16404048910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 048 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 138 469,43 €
- Code NAF / APE
- 0113Z
- Date de création
- 01 mars 1996
- Siège social
- RTE DE FORGES, 77930, CHAILLY-EN-BIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SAS BEAUSSE
EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES.
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Finances de SAS BEAUSSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS BEAUSSE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 06 juin 2025
Directeur général
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2026
Directeur général
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2026
Anciens dirigeants (1)
modification le 27 Décembre 2012 BEAUSSE JULIEN ROGER RENE
Gérant · de janvier 2013 à juin 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAS BEAUSSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77930 CHAILLY-EN-BIERESiègeActif
404 048 910 00016 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 0113Z
Documents juridiques de SAS BEAUSSE
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SAS BEAUSSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS BEAUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS BEAUSSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS BEAUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SAS BEAUSSE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 25 / Proxi fond
Décision du 16 mai 2024 · N° 24/01651
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS BEAUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS BEAUSSE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Président : BEAUSSE Julien, Roger, René ; Directeur général : PASQUET Benjamin, Claude, Marc ; Directeur général : BEAUSSE Anthony, Roger, Marc
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Président : BEAUSSE Julien, Roger, René
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Gérant : BEAUSSE JULIEN ROGER RENE modification le 27 Décembre 2012
- création
Date d'effet : 01 mars 1996
Questions fréquentes sur SAS BEAUSSE
Quel est le numéro SIREN de SAS BEAUSSE ?
Le numéro SIREN de SAS BEAUSSE est 404 048 910. Le SIRET de son siège social est 404 048 910 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16404048910.
Qui dirige SAS BEAUSSE ?
SAS BEAUSSE est dirigée par Julien BEAUSSE, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAS BEAUSSE ?
Le siège social de SAS BEAUSSE est situé Rte de Forges, 77930 Chailly-en-Biere.
SAS BEAUSSE est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS BEAUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS BEAUSSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS BEAUSSE.
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