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SAS CALMELS

Active
Siren933 942 252SAS63460 JozerandCréée le 08 octobre 2024

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions186 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

SAS CALMELS est une SAS immatriculée le 8 octobre 2024 sous le numéro SIREN 933 942 252. Elle est domiciliée 1 RUE du Pré Vivier, 63460 Jozerand. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par Stéphane CALMELS en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SAS CALMELS

Dénomination
SAS CALMELS
SIREN
933 942 252
SIRET (siège)
933 942 252 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04933942252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 942 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 octobre 2024
Siège social
1 RUE du Pré Vivier, 63460, Jozerand
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SAS CALMELS

Locations de logements meublés non professionnels, l'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail de locaux à usage professionnel, commercial, artisanal, industriel ou à usage d'habitation et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie de construction, acquisition, échange, apport ou autrement.

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Finances de SAS CALMELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SAS CALMELS

SC

Stéphane CALMELS

Président de SAS

Depuis la création (08 octobre 2024) · 2 ans

PR

Patricia ROUGERON

Directeur général

Depuis la création (08 octobre 2024) · 2 ans

Établissements de SAS CALMELS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63460 JozerandSiègeActif

    933 942 252 00018 · ouvert le 08 octobre 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de SAS CALMELS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 08 octobre 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 08 octobre 2024

  • Copie des statuts

Conformité de SAS CALMELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS CALMELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS CALMELS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS CALMELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS CALMELS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-08 · Début d'activité : 2024-10-08

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2024

Questions fréquentes sur SAS CALMELS

Quel est le numéro SIREN de SAS CALMELS ?

Le numéro SIREN de SAS CALMELS est 933 942 252. Le SIRET de son siège social est 933 942 252 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04933942252.

Qui dirige SAS CALMELS ?

SAS CALMELS est dirigée par Stéphane CALMELS, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SAS CALMELS ?

Le siège social de SAS CALMELS est situé 1 RUE du Pré Vivier, 63460 Jozerand.

SAS CALMELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS CALMELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS CALMELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS CALMELS.

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