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SAS DES BOGNETS

Active
Siren378 261 606SAS26290 DONZERECréée le 28 juin 19906 à 9

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Résultat net 2026
−14,6 k€−122,5 %
Capital social
52,1 k€
Effectif
6 à 9tranche Sirene

SAS DES BOGNETS est une SAS immatriculée le 28 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 261 606. Elle est domiciliée 1755 Rte des Alpes, 26290 Donzere. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z) et emploie 6 à 9 salariés. Le dernier exercice publié fait état de une perte nette de 14,6 k€. FRANCOIS MANEVAL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de SAS DES BOGNETS

Dénomination
SAS DES BOGNETS
SIREN
378 261 606
SIRET (siège)
378 261 606 00024
N° TVA intracommunautaire
FR66378261606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Romans-sur-Isère 378 261 606
Greffe
Romans-sur-Isère
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
52 137,56 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
28 juin 1990
Effectif
6 à 9
Siège social
1755 RTE DES ALPES , 26290, DONZERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SAS DES BOGNETS

L'exploitation de biens agricoles et la vente de denrées agricoles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SAS DES BOGNETS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2026--−14,6 k€--671 k€2,6 M€
2025--64,9 k€--685 k€2,7 M€
2024--−151 k€--620 k€2,6 M€
2023--13,5 k€--772 k€2,4 M€

Dernier exercice : clôture le 31 mars 2026 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 06 octobre 2026

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2026

Actif

Poste20262025
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Autres immobilisations incorporelles125 003 €126 122 €
Terrains69 362 €63 276 €
Constructions653 161 €720 458 €
Installations techniques, matériel et outillage656 868 €760 580 €
Autres immobilisations corporelles205 106 €191 524 €
Avances et acomptes196 010 €206 136 €
Participations évaluées par mise en équivalence8 497 €8 260 €
TOTAL Actif immobilisé1 914 010 €2 076 358 €
Stocks - matières premières et approvisionnements126 310 €111 197 €
En-cours de production de biens294 214 €238 897 €
Clients et comptes rattachés9 079 €64 337 €
Autres créances136 420 €133 186 €
Disponibilités62 140 €56 748 €
Charges constatées d'avance25 454 €26 979 €
TOTAL Actif circulant653 618 €631 344 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 567 628 €2 707 702 €

Passif

Poste20262025
Capital social ou individuel52 137 €52 137 €
Réserve légale5 214 €5 214 €
Autres réserves627 927 €563 046 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−14 626 €64 881 €
TOTAL Capitaux propres670 653 €685 279 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 532 159 €1 587 579 €
Emprunts et dettes financières divers12 552 €14 157 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés110 194 €109 626 €
Dettes fiscales et sociales242 068 €311 060 €
TOTAL Dettes1 896 975 €2 022 423 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 567 628 €2 707 702 €
Code EG770 850 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2025

Actif

Poste20252024
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Fonds commercial126 122 €129 191 €
Terrains63 276 €39 787 €
Constructions720 459 €791 860 €
Installations techniques, matériel et outillage760 580 €718 699 €
Autres immobilisations corporelles191 524 €204 729 €
Immobilisations en cours206 136 €150 320 €
Participations évaluées par mise en équivalence8 260 €8 023 €
TOTAL Actif immobilisé2 076 358 €2 042 609 €
Stocks - matières premières et approvisionnements111 197 €94 315 €
En-cours de production de biens238 897 €236 721 €
Clients et comptes rattachés64 337 €299 €
Autres créances133 186 €114 675 €
Disponibilités56 748 €39 479 €
Charges constatées d'avance26 979 €25 800 €
TOTAL Actif circulant631 344 €511 289 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 707 703 €2 553 897 €

Passif

Poste20252024
Capital social ou individuel52 138 €52 138 €
Réserve légale5 214 €5 214 €
Autres réserves563 047 €714 476 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE64 881 €−151 429 €
TOTAL Capitaux propres685 279 €620 398 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 601 736 €1 510 319 €
Emprunts et dettes financières divers251 968 €293 797 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés109 626 €74 945 €
Dettes fiscales et sociales59 093 €54 438 €
TOTAL Dettes2 022 423 €1 933 499 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 707 703 €2 553 897 €
Code EG780 264 €791 383 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Fonds commercial129 191 €132 259 €
Terrains39 787 €39 787 €
Constructions791 860 €397 364 €
Installations techniques, matériel et outillage718 699 €626 801 €
Autres immobilisations corporelles204 729 €247 050 €
Immobilisations en cours150 320 €308 838 €
Participations évaluées par mise en équivalence8 023 €7 858 €
TOTAL Actif immobilisé2 042 609 €1 759 956 €
Stocks - matières premières et approvisionnements94 315 €141 291 €
En-cours de production de biens236 721 €248 828 €
Clients et comptes rattachés299 €0 €
Autres créances114 675 €155 218 €
Disponibilités39 479 €53 835 €
Charges constatées d'avance25 800 €20 571 €
TOTAL Actif circulant511 289 €619 743 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 553 897 €2 379 699 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel52 138 €52 138 €
Réserve légale5 214 €0 €
Autres réserves714 476 €706 188 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−151 429 €13 502 €
TOTAL Capitaux propres620 398 €771 827 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 510 319 €1 086 360 €
Emprunts et dettes financières divers293 797 €323 986 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés74 945 €137 170 €
Dettes fiscales et sociales54 438 €60 356 €
TOTAL Dettes1 933 499 €1 607 872 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 553 897 €2 379 699 €
Code EI293 797 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires20 590 €-
Fonds commercial132 259 €-
Terrains39 786 €39 786 €
Constructions397 363 €447 377 €
Installations techniques, matériel et outillage626 800 €717 297 €
Autres immobilisations corporelles247 050 €192 992 €
Immobilisations en cours308 837 €156 418 €
Autres participations7 858 €7 740 €
TOTAL Actif immobilisé1 759 955 €1 561 613 €
Stocks - matières premières et approvisionnements141 291 €77 008 €
En-cours de production de services248 828 €194 129 €
Autres créances155 218 €72 636 €
Disponibilités53 834 €76 521 €
Charges constatées d'avance20 571 €12 763 €
TOTAL Actif circulant619 743 €433 057 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 379 699 €1 994 671 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel52 137 €52 137 €
Autres réserves706 187 €448 655 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE13 502 €257 531 €
TOTAL Capitaux propres771 826 €758 323 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 086 360 €762 244 €
Emprunts et dettes financières divers323 986 €211 408 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés137 169 €150 875 €
Dettes fiscales et sociales60 355 €111 818 €
TOTAL Dettes1 607 871 €1 236 346 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 379 699 €1 994 671 €
Code EG754 691 €807 035 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de SAS DES BOGNETS

FM

FRANCOIS MANEVAL

Président de SAS

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mai 2023

Anciens dirigeants (1)

DM

devient gérant. MANEVAL Jean Raoul Jules nom d'usage : MANEVAL n'est plus gérant MANEVAL

MANEVAL François Emile Georges nom d'usage · de mai 2015 à mai 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SAS DES BOGNETS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26290 DONZERESiègeActif

    378 261 606 00024 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0124Z

  • 26290 DONZEREFermé

    378 261 606 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SAS DES BOGNETS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de SAS DES BOGNETS

SAS DES BOGNETS a déposé les comptes annuels de 4 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2026

Confidentiel

Bilan complet

06 octobre 2026

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

30 juin 2025

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

23 septembre 2024

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

12 septembre 2023

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SAS DES BOGNETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS DES BOGNETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS DES BOGNETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS DES BOGNETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAS DES BOGNETS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    MANEVAL François Emile Georges nom d'usage : MANEVAL n'est plus gérant. MANEVAL François Emile Georges nom d'usage : MANEVAL devient président

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    MANEVAL François Emile Georges nom d'usage : MANEVAL devient gérant. MANEVAL Jean Raoul Jules nom d'usage : MANEVAL n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 1990

Questions fréquentes sur SAS DES BOGNETS

Quel est le numéro SIREN de SAS DES BOGNETS ?

Le numéro SIREN de SAS DES BOGNETS est 378 261 606. Le SIRET de son siège social est 378 261 606 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66378261606.

Qui dirige SAS DES BOGNETS ?

SAS DES BOGNETS est dirigée par FRANCOIS MANEVAL, président de sas.

Où se situe le siège social de SAS DES BOGNETS ?

Le siège social de SAS DES BOGNETS est situé 1755 Rte des Alpes, 26290 Donzere.

SAS DES BOGNETS est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS DES BOGNETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS DES BOGNETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS DES BOGNETS.

Combien de salariés compte SAS DES BOGNETS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SAS DES BOGNETS emploie 6 à 9 salariés.