SAS KHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 928 858 463, SAS KHAN est une SAS créée le 24 mai 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE Massenet, 92400 Courbevoie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610A. Hamid KHAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS KHAN
INSEE- Dénomination
- SAS KHAN
- SIREN
- 928 858 463
- SIRET (siège)
- 928 858 463 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR44928858463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 858 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 24 mai 2024
- Siège social
- 2 RUE Massenet, 92400, Courbevoie
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAS KHAN
L'exploitation d'un commerce de crêperie et petite restauration à Courbevoie 92400, 2 rue Massenet et l'importation d'épices en provenance de l'Inde.
Finances de SAS KHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS KHAN
INSEEÉtablissements de SAS KHAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 92400 CourbevoieSiègeActif
928 858 463 00013 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SAS KHAN
INPIComptes annuels de SAS KHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAS KHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAS KHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS KHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
38 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS KHAN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jAF Cab 10
Décision du 10 juillet 2026 · N° 20/05162
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 03 juin 2026 · N° 21/00129
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF Cab 5
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/04277
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00296
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/02163
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00359
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, jAF Cab 10
Décision du 07 avril 2026 · N° 24/05603
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cab 1
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/04272
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 23 mars 2026 · N° 2025002909
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/02203
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 04 mars 2026 · N° 24/01573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 10 décembre 2025 · N° 23/04029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 02 décembre 2025 · N° 24/03639
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ERE CHAMBRE
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025002890
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/01425
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 30 octobre 2025 · N° 25/03390
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/03029
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 16 septembre 2025 · N° 22/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 4
Décision du 09 avril 2025 · N° 23/00653
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS KHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS KHAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Début d'activité : 2024-07-01
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2024-05-24
- création
Date d'effet : 24 mai 2024
Questions fréquentes sur SAS KHAN
Quel est le numéro SIREN de SAS KHAN ?
Le numéro SIREN de SAS KHAN est 928 858 463. Le SIRET de son siège social est 928 858 463 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44928858463.
Qui dirige SAS KHAN ?
SAS KHAN est dirigée par Hamid KHAN, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS KHAN ?
Le siège social de SAS KHAN est situé 2 RUE Massenet, 92400 Courbevoie.
SAS KHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS KHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS KHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS KHAN.
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