CheckersProcédures

SAS PATRICK BOUVARD

Active
Siren413 098 237SAS25680 MESANDANSCréée le 23 juillet 1997
Chiffre d'affaires 2025
Non publié
Résultat net 2025
184 k€+49,2 %
Capital social
300 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 413 098 237, SAS PATRICK BOUVARD est une SAS créée le 23 juillet 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale en Chandin, 25680 Mesandans. L'entreprise déclare le code NAF 1013B comme activité principale. En 2017, son chiffre d'affaires s'est élevé à 6,3 M€ pour un résultat net de 123 k€. La direction est assurée par PATRICK BOUVARD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SAS PATRICK BOUVARD

Dénomination
SAS PATRICK BOUVARD
SIREN
413 098 237
SIRET (siège)
413 098 237 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25413098237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Besançon 413 098 237
Greffe
Besançon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
300 000 €
Code NAF / APE
1013B
Date de création
23 juillet 1997
Siège social
ZONE ARTISANALE EN CHANDIN, 25680, MESANDANS
Établissements
11
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SAS PATRICK BOUVARD

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SAS PATRICK BOUVARD

Préparation et fabrication à caractère artisanal de produits à base de viandes, vente par tout mode de commercialisation de ces produits ainsi que de tous produits en particulier régionaux du secteur agroalimentaire. Fabrication et/ou vente par tous moyens ( y compris par tournée) de tous produits de boulangerie pâtisserie Biiscuiterie viennoiserie sandwicherie et tous autres produits alimentaires. La particpation de la société, par tous moyens, dans toutes opérations pouvant se rapporter à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, de souscriptions ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement.

Finances de SAS PATRICK BOUVARD

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2025--184 k€--703 k€2,2 M€-
20176,3 M€-123 k€174 k€17,3 k€2,0 M€3,4 M€2,3 M€

Dernier exercice : clôture le 30 juin 2025 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 01 décembre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2025

Autonomie financière
31,7 %
Taux d’endettement
101,0 %
Ratio de liquidité
119,9 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2025

Actif

Poste20252024
Concessions, brevets et droits similaires0 €0 €
Fonds commercial362 000 €362 000 €
Autres immobilisations incorporelles100 €883 €
Terrains35 172 €35 172 €
Constructions408 781 €467 512 €
Installations techniques, matériel et outillage114 584 €157 326 €
Autres immobilisations corporelles71 657 €85 275 €
Immobilisations en cours800 €4 245 €
Autres participations0 €0 €
Prêts104 336 €96 869 €
Autres immobilisations financières9 847 €11 527 €
TOTAL Actif immobilisé1 107 276 €1 220 809 €
Stocks - matières premières et approvisionnements324 186 €261 865 €
Stocks - marchandises80 344 €65 118 €
Avances et acomptes versés sur commandes0 €981 €
Clients et comptes rattachés129 080 €165 912 €
Autres créances91 575 €126 610 €
Valeurs mobilières de placement15 €15 €
Disponibilités420 548 €475 314 €
Charges constatées d'avance63 041 €48 799 €
TOTAL Actif circulant1 108 789 €1 144 615 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 216 065 €2 365 424 €
Code CP114 183 €-

Passif

Poste20252024
Capital social ou individuel300 000 €300 000 €
Réserve légale30 000 €30 000 €
Réserves réglementées449 €449 €
Autres réserves188 278 €181 929 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE184 061 €6 348 €
TOTAL Capitaux propres702 788 €518 727 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit709 634 €821 969 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés310 018 €372 514 €
Dettes fiscales et sociales453 961 €565 157 €
Autres dettes39 664 €87 057 €
TOTAL Dettes1 513 277 €1 846 697 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 216 065 €2 365 424 €
Code EG1 101 705 €1 227 840 €
Code EH68 891 €312 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires23 940 €-
Fonds commercial152 000 €152 000 €
Autres immobilisations incorporelles5 378 €1 846 €
Terrains35 172 €35 172 €
Constructions685 241 €774 703 €
Installations techniques, matériel et outillage99 807 €86 183 €
Autres immobilisations corporelles147 087 €163 004 €
Immobilisations en cours5 400 €52 €
Avances et acomptes3 900 €8 400 €
Autres participations60 000 €-
Créances rattachées à des participations884 €83 536 €
Prêts87 997 €100 031 €
Autres immobilisations financières6 000 €-
TOTAL Actif immobilisé1 228 865 €1 404 926 €
Stocks - matières premières et approvisionnements308 948 €269 298 €
Stocks - marchandises33 736 €27 874 €
Clients et comptes rattachés270 628 €278 194 €
Autres créances250 673 €293 436 €
Valeurs mobilières de placement293 117 €201 217 €
Disponibilités979 706 €768 091 €
Charges constatées d'avance44 477 €38 007 €
TOTAL Actif circulant2 181 285 €1 876 117 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif3 410 151 €3 281 043 €
Code CP30 171 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel300 000 €300 000 €
Réserve légale30 000 €30 000 €
Réserves réglementées449 €449 €
Autres réserves1 584 494 €1 645 525 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE123 395 €−61 032 €
Subventions d'investissement3 245 €4 505 €
TOTAL Capitaux propres2 041 583 €1 919 448 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit348 704 €339 946 €
Emprunts et dettes financières divers93 136 €113 867 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés393 240 €355 623 €
Dettes fiscales et sociales518 549 €539 409 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés-1 192 €
Autres dettes14 940 €11 559 €
TOTAL Dettes1 368 568 €1 361 596 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif3 410 151 €3 281 043 €
Code EG1 124 516 €1 031 777 €

Compte de résultat

Poste20172016
Ventes de marchandises2 693 908 €2 536 901 €
Production vendue - biens3 526 084 €3 510 015 €
Production vendue - services102 660 €115 643 €
Chiffre d'affaires net6 322 651 €6 162 560 €
Subventions d'exploitation3 803 €2 130 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges43 322 €30 341 €
Autres produits333 €107 €
TOTAL Produits d'exploitation6 370 110 €6 195 137 €
Achats de marchandises1 357 555 €1 338 657 €
Variation de stock (marchandises)−5 862 €2 476 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements1 346 079 €1 249 311 €
Variation de stock (matières premières)−39 650 €−56 576 €
Autres achats et charges externes1 043 380 €1 039 825 €
Impôts, taxes et versements assimilés121 528 €123 938 €
Salaires et traitements1 747 008 €1 794 905 €
Charges sociales582 469 €606 507 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations166 064 €192 261 €
Dotations aux provisions sur actif circulant33 265 €25 177 €
Autres charges960 €1 133 €
TOTAL Charges d'exploitation6 352 794 €6 317 615 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION17 316 €−122 478 €
Produits financiers de participations2 026 €3 057 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances971 €1 639 €
Autres intérêts et produits assimilés4 857 €4 298 €
Reprises sur provisions et transferts de charges53 871 €-
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement6 655 €16 611 €
TOTAL Produits financiers68 380 €25 605 €
Dotations financières aux amortissements et provisions-4 707 €
Intérêts et charges assimilées5 547 €6 854 €
TOTAL Charges financières5 547 €11 561 €
RÉSULTAT FINANCIER62 833 €14 044 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS80 149 €−108 434 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion4 848 €11 041 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital26 928 €101 927 €
Reprises sur provisions et transferts de charges-148 €
TOTAL Produits exceptionnels31 776 €113 115 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion6 146 €16 060 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital20 520 €88 455 €
TOTAL Charges exceptionnelles26 666 €104 515 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL5 110 €8 600 €
Impôts sur les bénéfices−38 136 €−38 802 €
TOTAL DES PRODUITS6 470 266 €6 333 857 €
TOTAL DES CHARGES6 346 871 €6 394 889 €
BÉNÉFICE OU PERTE123 395 €−61 032 €
Code HP120 893 €89 915 €
Code A136 218 €28 827 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de SAS PATRICK BOUVARD

PB

PATRICK BOUVARD

Président de SAS

Depuis la création (23 juillet 1997) · 29 ans

F

FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE - FFC

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (23 juillet 1997) · 29 ans

F

F R C C

Commissaire aux comptes suppléant

Depuis la création (23 juillet 1997) · 29 ans

Établissements de SAS PATRICK BOUVARD

11 établissements, dont 5 en activité.

  • 25680 MESANDANSSiègeActif

    413 098 237 00014 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 1013B

  • 25620 TARCENAY-FOUCHERANSActif

    413 098 237 00030 · ouvert le 15 juillet 2016 · NAF 1013B

  • 25870 CHATILLON-LE-DUCActif

    413 098 237 00048 · ouvert le 25 novembre 2016 · NAF 1013B

  • 90000 BELFORTActif

    413 098 237 00089 · ouvert le 18 septembre 2020 · NAF 4711B

  • 90160 PEROUSEActif

    413 098 237 00105 · ouvert le 02 novembre 2023 · NAF 1013B

  • 25680 ROUGEMONTFermé

    413 098 237 00022 · ouvert le 30 mai 2003 · NAF 1013B

  • 25500 LES FINSFermé

    413 098 237 00055 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 4711B

  • 25340 PAYS-DE-CLERVALFermé

    413 098 237 00063 · ouvert le 29 décembre 2017 · NAF 1013B

  • 25770 FRANOISFermé

    413 098 237 00097 · ouvert le 17 novembre 2022 · NAF 4711B

  • 25660 SAONEFermé

    413 098 237 00113 · ouvert le 15 juillet 2024 · NAF 4721Z

  • 25110 BAUME-LES-DAMESFermé

    413 098 237 00071 · ouvert le 29 décembre 2017 · NAF 1013B

Documents juridiques de SAS PATRICK BOUVARD

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2012

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de SAS PATRICK BOUVARD

SAS PATRICK BOUVARD a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

01 décembre 2025

Comptes annuels 2017

Bilan complet

11 décembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de SAS PATRICK BOUVARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS PATRICK BOUVARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SAS PATRICK BOUVARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SAS PATRICK BOUVARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAS PATRICK BOUVARD

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 1997

Labels et certificats de SAS PATRICK BOUVARD

SAS PATRICK BOUVARD publie son index de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, obligatoire pour toute entreprise de 50 salariés et plus. Cet index, noté sur 100 points, est calculé chaque année à partir de cinq indicateurs (écart de rémunération, écarts d'augmentations et de promotions, augmentations au retour de congé maternité, présence de femmes parmi les 10 plus hautes rémunérations). En dessous de 75 points, l'entreprise doit engager des mesures de correction dans les trois ans.

Dernier index publié : 81/100 au titre de 2023 - Au-dessus du seuil légal (75/100)

  • Index de l'égalité professionnelle 2024 : non calculable50 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2023 : 81/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2022 : 62/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2021 : 76/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2020 : 69/10050 à 250 salariés
  • Index de l'égalité professionnelle 2019 : 66/10050 à 250 salariés

Détail des indicateurs 2023

  • Écart de rémunération34/40
  • Écart de taux d'augmentation25/35
  • Augmentations au retour de congé maternitéNon calculable
  • Parité parmi les 10 plus hautes rémunérations10/10

Source : index de l'égalité professionnelle publié par le ministère du Travail. Consulter l'index sur egapro.travail.gouv.fr

Marques déposées par SAS PATRICK BOUVARD

SAS PATRICK BOUVARD est titulaire de 11 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SAUCHICHON

    N° 4794819 · Déposée le 26 août 2021 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 29 · valable jusqu’au 26 août 2031

  • SO'CHICHON

    N° 4794816 · Déposée le 26 août 2021 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 29 · valable jusqu’au 26 août 2031

  • CLIC CLIC JE COMMANDE VROUM JE ME FAIS LIVRER MIAM ! JE ME REGALE !

    N° 4590416 · Déposée le 14 octobre 2019 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 35 · valable jusqu’au 14 octobre 2029

  • CRUMKIES

    N° 4462680 · Déposée le 19 juin 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 19 juin 2028

  • Madeleine BIOT

    N° 4462673 · Déposée le 19 juin 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 19 juin 2028

  • LA CHEVILLÉE

    N° 4453995 · Déposée le 17 mai 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 17 mai 2028

  • Sauci'Croque

    N° 4118934 · Déposée le 18 septembre 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 18 septembre 2034

  • BRUNETTE

    N° 4118930 · Déposée le 18 septembre 2014 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 29 · valable jusqu’au 18 septembre 2034

  • terroir box

    N° 3730688 · Déposée le 15 avril 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 32, 33 · expirée le 15 avril 2020

  • HERITAGE Comtois

    N° 3700656 · Déposée le 23 décembre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 29, 30, 31, 32, 33 · expirée le 23 décembre 2019

  • LE COTEAU DES SAVEURS

    N° 3024691 · Déposée le 21 avril 2000 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classes 29, 30, 32, 33

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SAS PATRICK BOUVARD

Quel est le numéro SIREN de SAS PATRICK BOUVARD ?

Le numéro SIREN de SAS PATRICK BOUVARD est 413 098 237. Le SIRET de son siège social est 413 098 237 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25413098237.

Qui dirige SAS PATRICK BOUVARD ?

SAS PATRICK BOUVARD est dirigée par PATRICK BOUVARD, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de SAS PATRICK BOUVARD ?

SAS PATRICK BOUVARD a déclaré un chiffre d'affaires de 6,3 M€ sur l'exercice 2017, clos le 30 juin 2017. Le résultat net de l'exercice est de 123 k€.

Où se situe le siège social de SAS PATRICK BOUVARD ?

Le siège social de SAS PATRICK BOUVARD est situé zone Artisanale en Chandin, 25680 Mesandans.

SAS PATRICK BOUVARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SAS PATRICK BOUVARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAS PATRICK BOUVARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS PATRICK BOUVARD.