SAS Rosebud
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 985 309 756, SAS Rosebud est une SAS créée le 7 mars 2024. Son siège social est situé 3 RUE des Lilas, 69960 Corbas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Laurent SEGALAT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de SAS Rosebud
INSEE- Dénomination
- SAS Rosebud
- SIREN
- 985 309 756
- SIRET (siège)
- 985 309 756 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR71985309756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 309 756
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mars 2024
- Siège social
- 3 RUE des Lilas, 69960, Corbas
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SAS Rosebud
L'achat, la location, et la vente de biens immobiliers et mobiliers pour son propre compte. La gestion et l'administration des biens pour son propre compte. La rénovation, l'aménagement, et l'ameublement de biens immobiliers aux fins ci-dessus par des sociétés extérieures. La participation de la Société dans toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social ; notamment, l'achat et la revente de parts sociales dans les sociétés immobilières pour son propre compte. Et plus généralement toutes opérations se rattachant à l'objet sus indiqué. Pour réaliser cet objet ou pour en faciliter la réalisation, la société peut recourir en tous lieux à tous actes et opérations, notamment faire tous emprunts, constituer toute hypothèque ou toute autre sûreté réelle sur les biens sociaux.
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Finances de SAS Rosebud
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAS Rosebud
INSEEÉtablissements de SAS Rosebud
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69960 CorbasSiègeActif
985 309 756 00031 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820B
- 69300 Caluire-et-CuireFermé
985 309 756 00015 · ouvert le 26 février 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de SAS Rosebud
INPIComptes annuels de SAS Rosebud
INPISAS Rosebud a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de SAS Rosebud
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAS Rosebud. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SAS Rosebud. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, saisies Immobilières
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00064
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 19 février 2026 · N° 24/14353
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 22 avril 2025 · N° 24/09868
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 13 janvier 2025 · N° 23/07074
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 02 octobre 2024 · N° 21/04695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 04 juillet 2024 · N° 20/16495
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 18 janvier 2023 · N° 22/07448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 06 juillet 2022 · N° 21/07522
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 avril 1995 · N° 93-16.234
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAS Rosebud n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAS Rosebud
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-02-26
- création
Date d'effet : 07 mars 2024
Questions fréquentes sur SAS Rosebud
Quel est le numéro SIREN de SAS Rosebud ?
Le numéro SIREN de SAS Rosebud est 985 309 756. Le SIRET de son siège social est 985 309 756 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71985309756.
Qui dirige SAS Rosebud ?
SAS Rosebud est dirigée par Laurent SEGALAT, président de sas.
Où se situe le siège social de SAS Rosebud ?
Le siège social de SAS Rosebud est situé 3 RUE des Lilas, 69960 Corbas.
SAS Rosebud est-elle toujours en activité ?
Oui, SAS Rosebud est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAS Rosebud est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAS Rosebud.
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