SAUSSIER.38
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 604 868, SAUSSIER.38 est une SNC créée le 16 mai 2003. Elle est domiciliée 23 rue Simart, 10000 Troyes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par LOUIS DEBELLE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SAUSSIER.38
INSEE- Dénomination
- SAUSSIER.38
- SIREN
- 448 604 868
- SIRET (siège)
- 448 604 868 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR47448604868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 604 868
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 novembre 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 mai 2003
- Siège social
- 23 RUE SIMART, 10000, TROYES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SAUSSIER.38
Location de logements
Finances de SAUSSIER.38
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SAUSSIER.38
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2019
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2019
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SAUSSIER.38
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeActif
448 604 868 00027 · ouvert le 20 mai 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de SAUSSIER.38
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SAUSSIER.38
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUSSIER.38. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SAUSSIER.38
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUSSIER.38. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SAUSSIER.38 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SAUSSIER.38 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SAUSSIER.38
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé : DEBELLE Eric Yves Noël ; Gérant, Associé : DEBELLE-THIOLLIERE Louis Charles Michel ; Associé : DEBELLE Suzanne Marie Noelle ; Associé : DEBELLE Chloé ; Associé : DEBELLE Maëlle ; Associé : DEBELLE Thomas Paul Eric ; Associé : DEBELLE Matthieu ; Associé : DEBELLE Sophie Nolwen Violaine Marie-Madeleine ; Associé : SIVIGLIANI Anaïs
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant associé : DEBELLE-THIOLLIERE LOUIS CHARLES MICHEL né(e) DEBELLE. Gérant associé : DEBELLE Eric Yves Noël.
- création
Date d'effet : 16 mai 2003
Questions fréquentes sur SAUSSIER.38
Quel est le numéro SIREN de SAUSSIER.38 ?
Le numéro SIREN de SAUSSIER.38 est 448 604 868. Le SIRET de son siège social est 448 604 868 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47448604868.
Qui dirige SAUSSIER.38 ?
SAUSSIER.38 est dirigée par LOUIS DEBELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SAUSSIER.38 ?
Le siège social de SAUSSIER.38 est situé 23 rue Simart, 10000 Troyes.
SAUSSIER.38 est-elle toujours en activité ?
Oui, SAUSSIER.38 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SAUSSIER.38 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUSSIER.38.
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