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SAUVAN JEAN

Active
Siren410 370 217Entrepreneur individuel26160 LA BEGUDE DE MAZENCCréée le 31 décembre 1980

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 410 370 217, SAUVAN JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Son siège social est situé Saint Maurice, 26160 La Begude de Mazenc. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de SAUVAN JEAN

Dénomination
SAUVAN JEAN
SIREN
410 370 217
SIRET (siège)
410 370 217 00011
N° TVA intracommunautaire
FR49410370217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 370 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
SAINT MAURICE, 26160, LA BEGUDE DE MAZENC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAUVAN JEAN

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de SAUVAN JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26160 LA BEGUDE DE MAZENCSiègeFermé

    410 370 217 00011 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0124Z

Conformité de SAUVAN JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUVAN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUVAN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAUVAN JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur SAUVAN JEAN

Quel est le numéro SIREN de SAUVAN JEAN ?

Le numéro SIREN de SAUVAN JEAN est 410 370 217. Le SIRET de son siège social est 410 370 217 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49410370217.

Où se situe le siège social de SAUVAN JEAN ?

Le siège social de SAUVAN JEAN est situé Saint Maurice, 26160 La Begude de Mazenc.

SAUVAN JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUVAN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUVAN JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUVAN JEAN.

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