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SAUVAN PAULETTE

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Siren449 904 176Entrepreneur individuel26110 MIRABEL-AUX-BARONNIESCréée le 15 novembre 2003

0121Z · Culture de la vigne

SAUVAN PAULETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2003, identifié par le SIREN 449 904 176. Elle est domiciliée Quartier Franconne, 26110 Mirabel-aux-Baronnies. SAUVAN PAULETTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de SAUVAN PAULETTE

Dénomination
SAUVAN PAULETTE
SIREN
449 904 176
SIRET (siège)
449 904 176 00012
N° TVA intracommunautaire
FR26449904176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 904 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
15 novembre 2003
Siège social
QUARTIER FRANCONNE, 26110, MIRABEL-AUX-BARONNIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAUVAN PAULETTE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de SAUVAN PAULETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26110 MIRABEL-AUX-BARONNIESSiègeActif

    449 904 176 00012 · ouvert le 15 novembre 2003 · NAF 0121Z

Conformité de SAUVAN PAULETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUVAN PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUVAN PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SAUVAN PAULETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2003

Questions fréquentes sur SAUVAN PAULETTE

Quel est le numéro SIREN de SAUVAN PAULETTE ?

Le numéro SIREN de SAUVAN PAULETTE est 449 904 176. Le SIRET de son siège social est 449 904 176 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26449904176.

Où se situe le siège social de SAUVAN PAULETTE ?

Le siège social de SAUVAN PAULETTE est situé Quartier Franconne, 26110 Mirabel-aux-Baronnies.

SAUVAN PAULETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUVAN PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUVAN PAULETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUVAN PAULETTE.