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SAUVAT PATRICK

Active
Siren504 034 711Entrepreneur individuel19290 BELLECHASSAGNECréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAUVAT PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 504 034 711. Elle est domiciliée Chauvet-Haut, 19290 Bellechassagne. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de SAUVAT PATRICK

Dénomination
SAUVAT PATRICK
SIREN
504 034 711
SIRET (siège)
504 034 711 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51504034711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 034 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
CHAUVET-HAUT, 19290, BELLECHASSAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAUVAT PATRICK

Autre création artistique

Finances de SAUVAT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAUVAT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAUVAT PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19290 BELLECHASSAGNESiègeActif

    504 034 711 00011 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 9003B

Documents juridiques de SAUVAT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAUVAT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAUVAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAUVAT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAUVAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAUVAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAUVAT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur SAUVAT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de SAUVAT PATRICK ?

Le numéro SIREN de SAUVAT PATRICK est 504 034 711. Le SIRET de son siège social est 504 034 711 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51504034711.

Où se situe le siège social de SAUVAT PATRICK ?

Le siège social de SAUVAT PATRICK est situé Chauvet-Haut, 19290 Bellechassagne.

SAUVAT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, SAUVAT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAUVAT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAUVAT PATRICK.

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