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SAVOIE PASCAL

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Siren347 726 036Entrepreneur individuel01310 POLLIATCréée le 01 juillet 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 347 726 036, SAVOIE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1988. Son siège social est situé 43 rue des Morelles, 01310 Polliat. Son activité principale relève du code NAF 0119Z.

Fiche d'identité de SAVOIE PASCAL

Dénomination
SAVOIE PASCAL
SIREN
347 726 036
SIRET (siège)
347 726 036 00028
N° TVA intracommunautaire
FR59347726036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 726 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z
Date de création
01 juillet 1988
Siège social
43 RUE DES MORELLES, 01310, POLLIAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SAVOIE PASCAL

Reproduction de plantes,Autres cultures non permanentes

Finances de SAVOIE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAVOIE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAVOIE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01310 POLLIATSiègeActif

    347 726 036 00028 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 0119Z

  • 01310 POLLIATFermé

    347 726 036 00010 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 011D

Documents juridiques de SAVOIE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAVOIE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAVOIE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAVOIE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAVOIE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAVOIE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAVOIE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1988

Questions fréquentes sur SAVOIE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SAVOIE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SAVOIE PASCAL est 347 726 036. Le SIRET de son siège social est 347 726 036 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59347726036.

Où se situe le siège social de SAVOIE PASCAL ?

Le siège social de SAVOIE PASCAL est situé 43 rue des Morelles, 01310 Polliat.

SAVOIE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAVOIE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAVOIE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAVOIE PASCAL.

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