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SAVOYE PASCAL

Active
Siren418 671 624Entrepreneur individuel38840 SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SAVOYE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 418 671 624. Son siège social est situé Le Pillon, 38840 Saint-Bonnet-de-Chavagne. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de SAVOYE PASCAL

Dénomination
SAVOYE PASCAL
SIREN
418 671 624
SIRET (siège)
418 671 624 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05418671624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 671 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
LE PILLON, 38840, SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SAVOYE PASCAL

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque,Culture du tabac,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SAVOYE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SAVOYE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SAVOYE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38840 SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNESiègeActif

    418 671 624 00017 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SAVOYE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SAVOYE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SAVOYE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SAVOYE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SAVOYE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SAVOYE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SAVOYE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur SAVOYE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SAVOYE PASCAL ?

Le numéro SIREN de SAVOYE PASCAL est 418 671 624. Le SIRET de son siège social est 418 671 624 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05418671624.

Où se situe le siège social de SAVOYE PASCAL ?

Le siège social de SAVOYE PASCAL est situé Le Pillon, 38840 Saint-Bonnet-de-Chavagne.

SAVOYE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SAVOYE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SAVOYE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SAVOYE PASCAL.

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