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SB IMMOBILIER

Active
Siren793 602 764SCI88000 ÉpinalCréée le 12 juin 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 602 764, SB IMMOBILIER est une SCI créée le 12 juin 2013. Son siège social est situé 18 ALL des Rapailles ZAC de la Roche, 88000 Épinal. SB IMMOBILIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SB INVEST en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SB IMMOBILIER

Dénomination
SB IMMOBILIER
SIREN
793 602 764
SIRET (siège)
793 602 764 00037
N° TVA intracommunautaire
FR49793602764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 602 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 juin 2013
Siège social
18 ALL des Rapailles ZAC de la Roche, 88000, Épinal
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SB IMMOBILIER

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et location de tous biens et droits immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SB IMMOBILIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SB IMMOBILIER

SB

STEPHANE BROCARD

Autre

Depuis la création (12 juin 2013) · 13 ans

S

SB INVEST

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SB IMMOBILIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 88000 ÉpinalSiègeActif

    793 602 764 00037 · ouvert le 14 juin 2013 · NAF 6820B

  • 88000 EPINALFermé

    793 602 764 00011 · ouvert le 14 juin 2013 · NAF 6820B

  • 88100 Saint-Dié-des-VosgesFermé

    793 602 764 00029 · ouvert le 14 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SB IMMOBILIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2013

  • Acte

Conformité de SB IMMOBILIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SB IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SB IMMOBILIER. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jEX DROIT COMMUN

    Décision du 13 février 2024 · N° 23/05582

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SB IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SB IMMOBILIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé : SB INVEST

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé : SB INVEST

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-12 · Début d'activité : 2013-06-14

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2013

Questions fréquentes sur SB IMMOBILIER

Quel est le numéro SIREN de SB IMMOBILIER ?

Le numéro SIREN de SB IMMOBILIER est 793 602 764. Le SIRET de son siège social est 793 602 764 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49793602764.

Qui dirige SB IMMOBILIER ?

SB IMMOBILIER est dirigée par SB INVEST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SB IMMOBILIER ?

Le siège social de SB IMMOBILIER est situé 18 ALL des Rapailles ZAC de la Roche, 88000 Épinal.

SB IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SB IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SB IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SB IMMOBILIER.

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