SBAIS MICHEL
ActiveSBAIS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1996, identifié par le SIREN 430 771 089. Son siège social est situé Res du Port, 11430 Gruissan. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.
Fiche d'identité de SBAIS MICHEL
INSEE- Dénomination
- SBAIS MICHEL
- SIREN
- 430 771 089
- SIRET (siège)
- 430 771 089 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR30430771089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 771 089
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 09 décembre 1996
- Siège social
- RES DU PORT, 11430, GRUISSAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SBAIS MICHEL
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Établissements de SBAIS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11430 GRUISSANSiègeFermé
430 771 089 00017 · ouvert le 09 décembre 1996 · NAF 702A
Conformité de SBAIS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBAIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SBAIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SBAIS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 1996
Questions fréquentes sur SBAIS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de SBAIS MICHEL ?
Le numéro SIREN de SBAIS MICHEL est 430 771 089. Le SIRET de son siège social est 430 771 089 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30430771089.
Où se situe le siège social de SBAIS MICHEL ?
Le siège social de SBAIS MICHEL est situé Res du Port, 11430 Gruissan.
SBAIS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SBAIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SBAIS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBAIS MICHEL.
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