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SBAIS MICHEL

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Siren430 771 089Entrepreneur individuel11430 GRUISSANCréée le 09 décembre 1996

SBAIS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1996, identifié par le SIREN 430 771 089. Son siège social est situé Res du Port, 11430 Gruissan. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de SBAIS MICHEL

Dénomination
SBAIS MICHEL
SIREN
430 771 089
SIRET (siège)
430 771 089 00017
N° TVA intracommunautaire
FR30430771089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 771 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
09 décembre 1996
Siège social
RES DU PORT, 11430, GRUISSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SBAIS MICHEL

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Établissements de SBAIS MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11430 GRUISSANSiègeFermé

    430 771 089 00017 · ouvert le 09 décembre 1996 · NAF 702A

Conformité de SBAIS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBAIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SBAIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SBAIS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1996

Questions fréquentes sur SBAIS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SBAIS MICHEL ?

Le numéro SIREN de SBAIS MICHEL est 430 771 089. Le SIRET de son siège social est 430 771 089 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30430771089.

Où se situe le siège social de SBAIS MICHEL ?

Le siège social de SBAIS MICHEL est situé Res du Port, 11430 Gruissan.

SBAIS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SBAIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SBAIS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBAIS MICHEL.