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980 554 471

Active
Siren980 554 471Entrepreneur individuel LyonCréée le 16 novembre 20231

1391Z · Fabrication d'étoffes à mailles

Documents
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 980 554 471

Dénomination
980 554 471
SIREN
980 554 471
SIRET (siège)
980 554 471 00022
N° TVA intracommunautaire
FR06980554471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 554 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1391Z - Fabrication d'étoffes à mailles
Date de création
16 novembre 2023
Effectif
1
Siège social
Lyon
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 980 554 471

Fabrication de produits de décoration et peluches au crochet

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Dirigeants et représentants de 980 554 471

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 980 554 471

2 établissements, dont 1 en activité.

  • LyonSiègeActif

    980 554 471 00022 · ouvert le 23 septembre 2023 · NAF 1439Z

  • ToulouseFermé

    980 554 471 00014 · ouvert le 23 septembre 2023 · NAF 1391Z

Documents juridiques de 980 554 471

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 13 octobre 2023

  • Acte

Conformité de 980 554 471

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 980 554 471. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 980 554 471 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 980 554 471 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 980 554 471

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2023