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SBB BRUSSAC

Active
Siren382 988 095SCI75018 PARISCréée le 23 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
51,0 k€
Effectif
Non publié

SBB BRUSSAC est une SCI immatriculée le 23 septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 988 095. Son siège social est situé 13 rue des Abbesses, 75018 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HELENE BOYE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SBB BRUSSAC

Dénomination
SBB BRUSSAC
SIREN
382 988 095
SIRET (siège)
382 988 095 00024
N° TVA intracommunautaire
FR73382988095Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 988 095
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
51 003 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 septembre 1991
Siège social
13 RUE DES ABBESSES, 75018, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SBB BRUSSAC

Acquisition, rénovation et exploitation par bail, gestion de tous biens ou droits immobiliers

Finances de SBB BRUSSAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SBB BRUSSAC

HB

HELENE BOYE

Autre

Depuis la création (23 septembre 1991) · 35 ans

XS

XAVIER Saint-Bonnet

Autre

CS

CHARLOTTE Saint-Bonnet

Autre

ES

EMMA Saint-Bonnet

Autre

AS

ANTOINE Saint-Bonnet

Autre

Anciens dirigeants (2)

HB

Hélè Marie, Françoise BOYE

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juin 2018 à janvier 2020

AB

Anne, Pauline, Raymonde Gérant associé indéfiniment responsable : BOYE Hélè Marie, Françoise BOYE

Gérant associé indéfiniment responsable · de novembre 2012 à juin 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SBB BRUSSAC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75018 PARISSiègeActif

    382 988 095 00024 · ouvert le 24 novembre 1977 · NAF 6820B

  • 14390 CABOURGFermé

    382 988 095 00016 · ouvert le 09 septembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SBB BRUSSAC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2020

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 02 août 2018

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SBB BRUSSAC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SBB BRUSSAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SBB BRUSSAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBB BRUSSAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SBB BRUSSAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SBB BRUSSAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SBB BRUSSAC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculée le 1991-09-23 · Début d'activité : 1977-11-24

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOYE Hélène, Marie, Françoise

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant associé indéfiniment responsable : BOYE Anne, Pauline, Raymonde Gérant associé indéfiniment responsable : BOYE Hélène, Marie, Françoise

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 1991

Questions fréquentes sur SBB BRUSSAC

Quel est le numéro SIREN de SBB BRUSSAC ?

Le numéro SIREN de SBB BRUSSAC est 382 988 095. Le SIRET de son siège social est 382 988 095 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73382988095.

Qui dirige SBB BRUSSAC ?

SBB BRUSSAC est dirigée par HELENE BOYE, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SBB BRUSSAC ?

Le siège social de SBB BRUSSAC est situé 13 rue des Abbesses, 75018 Paris.

SBB BRUSSAC est-elle toujours en activité ?

Oui, SBB BRUSSAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SBB BRUSSAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBB BRUSSAC.

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