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SBCE

Active
Siren994 732 584SAS76350 OisselCréée le 09 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SBCE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2025, identifiée par le SIREN 994 732 584. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 AV des Bruyères, 76350 Oissel. Son activité principale relève du code NAF 7112B. La direction est assurée par Stéphane BOSQUET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de SBCE

Dénomination
SBCE
SIREN
994 732 584
SIRET (siège)
994 732 584 00010
N° TVA intracommunautaire
FR39994732584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 732 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
09 décembre 2025
Siège social
9 AV des Bruyères, 76350, Oissel
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SBCE

sbce-ingenierie.fr06 36 38 58 63

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SBCE

Prestation de conseil en ingéniérie pour toute activité industrielle, Management de projet, Formations et audits techniques

Finances de SBCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SBCE

SB

Stéphane BOSQUET

Président de SAS

Depuis la création (09 décembre 2025) · moins d'un an

Établissements de SBCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76350 OisselSiègeActif

    994 732 584 00010 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 7112B

Documents juridiques de SBCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SBCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SBCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SBCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SBCE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, tPX POI CG FOND

    Décision du 17 juillet 2024 · N° 24/00033

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SBCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SBCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2025

Questions fréquentes sur SBCE

Quel est le numéro SIREN de SBCE ?

Le numéro SIREN de SBCE est 994 732 584. Le SIRET de son siège social est 994 732 584 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39994732584.

Qui dirige SBCE ?

SBCE est dirigée par Stéphane BOSQUET, président de sas.

Où se situe le siège social de SBCE ?

Le siège social de SBCE est situé 9 AV des Bruyères, 76350 Oissel.

SBCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SBCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SBCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBCE.

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