CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SBSM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 871 245. Elle est domiciliée 10 rue Marie Durand Zac du Petit Verger, 30190 La Calmette. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SYLVIE BRETHON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SBSM

Dénomination
SBSM
SIREN
793 871 245
SIRET (siège)
793 871 245 00023
N° TVA intracommunautaire
FR04793871245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 871 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juin 2013
Siège social
10 RUE MARIE DURAND ZAC DU PETIT VERGER, 30190, LA CALMETTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SBSM

Propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers, toute opération de quelque nature sans modificatif du caractère civil de la société.

Finances de SBSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SBSM

SB

SYLVIE BRETHON

Gérant

Depuis la création (26 juin 2013) · 13 ans

SM

SAFWAN MAZOUARI

Autre

Depuis la création (26 juin 2013) · 13 ans

Établissements de SBSM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30190 LA CALMETTESiègeActif

    793 871 245 00023 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820B

  • 30190 DIONSFermé

    793 871 245 00015 · ouvert le 28 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SBSM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de SBSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SBSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SBSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SBSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SBSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SBSM

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2013

Questions fréquentes sur SBSM

Quel est le numéro SIREN de SBSM ?

Le numéro SIREN de SBSM est 793 871 245. Le SIRET de son siège social est 793 871 245 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04793871245.

Qui dirige SBSM ?

SBSM est dirigée par SYLVIE BRETHON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SBSM ?

Le siège social de SBSM est situé 10 rue Marie Durand Zac du Petit Verger, 30190 La Calmette.

SBSM est-elle toujours en activité ?

Oui, SBSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SBSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SBSM.