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SC ARTHUR

Active
Siren448 724 625Société civile14130 QUETTEVILLECréée le 30 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 724 625, SC ARTHUR est une société civile créée le 30 mai 2003. Son siège social est situé Che des Anglais, 14130 Quetteville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. JOCELYNE QUETEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC ARTHUR

Dénomination
SC ARTHUR
SIREN
448 724 625
SIRET (siège)
448 724 625 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30448724625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 724 625
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 mai 2003
Siège social
CHE DES ANGLAIS, 14130, QUETTEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC ARTHUR

Acquisition gestion et administration de tous biens immobiliers

Finances de SC ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC ARTHUR

VA

VIRGINIE AUBRAYE

Autre

CB

CHRISTOPHE BRARD

Autre

JQ

JOCELYNE QUETEL

Gérant

Établissements de SC ARTHUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14130 QUETTEVILLESiègeActif

    448 724 625 00018 · ouvert le 13 mai 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SC ARTHUR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de SC ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC ARTHUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC ARTHUR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Gérant(e) : AUBRAYE Jocelyne Jeanne Eugénie né(e) QUETEL.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2003

Questions fréquentes sur SC ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de SC ARTHUR ?

Le numéro SIREN de SC ARTHUR est 448 724 625. Le SIRET de son siège social est 448 724 625 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30448724625.

Qui dirige SC ARTHUR ?

SC ARTHUR est dirigée par JOCELYNE QUETEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC ARTHUR ?

Le siège social de SC ARTHUR est situé Che des Anglais, 14130 Quetteville.

SC ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SC ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC ARTHUR.

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