CheckersProcédures

SC ASM

Active
Siren533 118 014Société civile42330 SAINT-BONNET-LES-OULESCréée le 22 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SC ASM est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 2011, identifiée par le SIREN 533 118 014. Le siège social de l'entreprise se trouve La Combe, 42330 Saint-Bonnet-les-Oules. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. THIBAUT MOULIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC ASM

Dénomination
SC ASM
SIREN
533 118 014
SIRET (siège)
533 118 014 00018
N° TVA intracommunautaire
FR12533118014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 118 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juin 2011
Siège social
LA COMBE, 42330, SAINT-BONNET-LES-OULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC ASM

L'organisation, la gestion, et la croissance d'un patrimoine familial et notamment la propriété, l'administration et la gestion de tous supports de placements financiers, l'acquisition par voie d'achat ou d'apport au moyen de capitaux propres ou empruntés, l'administration de tous immeubles.

Finances de SC ASM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC ASM

TM

THIBAUT MOULIN

Autre

Depuis la création (22 juin 2011) · 15 ans

AS

AURELIE SCHOEFFLER

Autre

Depuis la création (22 juin 2011) · 15 ans

Établissements de SC ASM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42330 SAINT-BONNET-LES-OULESSiègeActif

    533 118 014 00018 · ouvert le 15 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC ASM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de SC ASM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC ASM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC ASM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC ASM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC ASM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC ASM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC ASM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-15

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 2011

Questions fréquentes sur SC ASM

Quel est le numéro SIREN de SC ASM ?

Le numéro SIREN de SC ASM est 533 118 014. Le SIRET de son siège social est 533 118 014 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12533118014.

Qui dirige SC ASM ?

SC ASM est dirigée par THIBAUT MOULIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC ASM ?

Le siège social de SC ASM est situé La Combe, 42330 Saint-Bonnet-les-Oules.

SC ASM est-elle toujours en activité ?

Oui, SC ASM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC ASM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC ASM.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Bonnet-les-Oules

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Bonnet-les-Oules

Entreprises du même secteur à Saint-Bonnet-les-Oules

Entreprises à Saint-Bonnet-les-Oules

Toutes les entreprises à Saint-Bonnet-les-Oules