SC BIOCOSMA
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SC BIOCOSMA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 670 910. Son siège social est situé Pl de l’Europe, 89100 Saint-Clement. SC BIOCOSMA relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN SEDANO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SC BIOCOSMA
INSEE- Dénomination
- SC BIOCOSMA
- SIREN
- 538 670 910
- SIRET (siège)
- 538 670 910 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR17538670910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 670 910
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 21 décembre 2011
- Siège social
- PL DE L’EUROPE, 89100, SAINT-CLEMENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SC BIOCOSMA
Propriété, gestion de tous biens mobiliers et immobiliers
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Finances de SC BIOCOSMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC BIOCOSMA
INSEEÉtablissements de SC BIOCOSMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89100 SAINT-CLEMENTSiègeActif
538 670 910 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SC BIOCOSMA
INPIConformité de SC BIOCOSMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC BIOCOSMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SC BIOCOSMA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC BIOCOSMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SC BIOCOSMA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 21 décembre 2011
Questions fréquentes sur SC BIOCOSMA
Quel est le numéro SIREN de SC BIOCOSMA ?
Le numéro SIREN de SC BIOCOSMA est 538 670 910. Le SIRET de son siège social est 538 670 910 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17538670910.
Qui dirige SC BIOCOSMA ?
SC BIOCOSMA est dirigée par JEAN SEDANO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC BIOCOSMA ?
Le siège social de SC BIOCOSMA est situé Pl de l’Europe, 89100 Saint-Clement.
SC BIOCOSMA est-elle toujours en activité ?
Oui, SC BIOCOSMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC BIOCOSMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC BIOCOSMA.
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