SC CLAUZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,2 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 617 972, SC CLAUZEL est une SCI créée le 12 janvier 1994. Son siège social est situé 5 Vieux chemin de Sainte-Anne les Fioretti, 06130 Grasse. Son activité principale relève du code NAF 6820A. ISAURE BEIGNOT-DEVALMONT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SC CLAUZEL
INSEE- Dénomination
- SC CLAUZEL
- SIREN
- 393 617 972
- SIRET (siège)
- 393 617 972 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR81393617972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 617 972
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 194 960,95 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 12 janvier 1994
- Siège social
- 5 VIEUX CHEMIN DE SAINTE-ANNE LES FIORETTI, 06130, GRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SC CLAUZEL
Prise de participation sous quelque forme que ce soit dans toutes sociétés et la gestion de ces participations elle peut faire toutes opérations se rapportant à cet objet ou contribuant à sa réalisation pourvu que celles ci n'aient pas pour effet d'altérer son caractère civil
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SC CLAUZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC CLAUZEL
INSEEBODACCAutre
Autre
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 03 juillet 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SC CLAUZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06130 GRASSESiègeActif
393 617 972 00012 · ouvert le 12 janvier 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SC CLAUZEL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SC CLAUZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC CLAUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SC CLAUZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC CLAUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SC CLAUZEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SC CLAUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SC CLAUZEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse
CLAUZEL Gabriel nom d'usage : CLAUZEL devient gérant. CLAUZEL Béatrice Henriette Marie-Céline nom d'usage : BEIGNOT DEVALMONT devient gérant. DE LA BARRE DE NANTEUIL Beatrice nom d'usage : CLAUZEL n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 12 janvier 1994
Questions fréquentes sur SC CLAUZEL
Quel est le numéro SIREN de SC CLAUZEL ?
Le numéro SIREN de SC CLAUZEL est 393 617 972. Le SIRET de son siège social est 393 617 972 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81393617972.
Qui dirige SC CLAUZEL ?
SC CLAUZEL est dirigée par ISAURE BEIGNOT-DEVALMONT, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC CLAUZEL ?
Le siège social de SC CLAUZEL est situé 5 Vieux chemin de Sainte-Anne les Fioretti, 06130 Grasse.
SC CLAUZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SC CLAUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SC CLAUZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC CLAUZEL.
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