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SC D'ATAVIL

Active
Siren792 995 649SCI88000 CHANTRAINECréée le 13 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SC D'ATAVIL est une SCI immatriculée le 13 juin 2013 sous le numéro SIREN 792 995 649. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 rue Charles de Gaulle, 88000 Chantraine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ALESSANDRO PALUMBO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC D'ATAVIL

Dénomination
SC D'ATAVIL
SIREN
792 995 649
SIRET (siège)
792 995 649 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73792995649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 995 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2013
Siège social
29 RUE CHARLES DE GAULLE, 88000, CHANTRAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC D'ATAVIL

La propriété, la gestion et l'exploitation par bail de tous biens et droits immobiliers et toutes participations dans toutes sociétés et toutes opérations pourvu que celles ci ne nuisent pas au caractère civil de la société

Finances de SC D'ATAVIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC D'ATAVIL

AP

ALESSANDRO PALUMBO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 juin 2013) · 13 ans

Établissements de SC D'ATAVIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88000 CHANTRAINESiègeActif

    792 995 649 00011 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC D'ATAVIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 13 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de SC D'ATAVIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC D'ATAVIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC D'ATAVIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC D'ATAVIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC D'ATAVIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC D'ATAVIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC D'ATAVIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-13 · Début d'activité : 2013-04-15

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2013

Questions fréquentes sur SC D'ATAVIL

Quel est le numéro SIREN de SC D'ATAVIL ?

Le numéro SIREN de SC D'ATAVIL est 792 995 649. Le SIRET de son siège social est 792 995 649 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73792995649.

Qui dirige SC D'ATAVIL ?

SC D'ATAVIL est dirigée par ALESSANDRO PALUMBO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SC D'ATAVIL ?

Le siège social de SC D'ATAVIL est situé 29 rue Charles de Gaulle, 88000 Chantraine.

SC D'ATAVIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SC D'ATAVIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC D'ATAVIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC D'ATAVIL.

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