SC DES BAINS
Fermée6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SC DES BAINS est une SCI immatriculée le 26 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 513 105. Le siège social de l'entreprise se trouve 115 bd Jean Dorat, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOIS-MICHEL BRUERE, gérant et associé indéfiniment responsable. SC DES BAINS a été radiée le 17 octobre 2024 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SC DES BAINS
INSEE- Dénomination
- SC DES BAINS
- SIREN
- 378 513 105
- SIRET (siège)
- 378 513 105 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR00378513105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 513 105
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 juin 1990
- Date de radiation
- 17 octobre 2024
- Siège social
- 115 BD JEAN DORAT, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
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Finances de SC DES BAINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SC DES BAINS
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2011
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 octobre 2016
Liquidateur
En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 octobre 2016
SARL POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE DE L'AUTOMOBILE, LA MARINE ET L'AVIATION (CIAMA)
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SC DES BAINS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé
378 513 105 00023 · ouvert le 08 juin 1990 · NAF 6820B
- 83700 SAINT-RAPHAELFermé
378 513 105 00015 · ouvert le 08 juin 1990 · NAF 702C
Documents juridiques de SC DES BAINS
INPIConformité de SC DES BAINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC DES BAINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SC DES BAINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SC DES BAINS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : BRUERE Florence, Marie-Louise ; Gérant, Associé : BRUERE François-Michel, André ; Gérant, Associé : BRUERE Christine, Blanche, Annie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Co-gérant associé : BRUERE François-Michel, André Co-gérant associé : BRUERE Christine, Blanche, Annie Co-gérant associé : BRUERE Florence, Marie-Louise
- radiation
Date d'effet : 17 octobre 2024
Questions fréquentes sur SC DES BAINS
Quel est le numéro SIREN de SC DES BAINS ?
Le numéro SIREN de SC DES BAINS est 378 513 105. Le SIRET de son siège social est 378 513 105 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00378513105.
Qui dirige SC DES BAINS ?
SC DES BAINS est dirigée par FRANCOIS-MICHEL BRUERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SC DES BAINS ?
Le siège social de SC DES BAINS est situé 115 bd Jean Dorat, 83700 Saint-Raphael.
SC DES BAINS est-elle toujours en activité ?
Non, SC DES BAINS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 octobre 2024.
SC DES BAINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC DES BAINS.
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