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SC DES BAINS

Fermée
Siren378 513 105SCI83700 SAINT-RAPHAELRadiée le 17 octobre 2024

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SC DES BAINS est une SCI immatriculée le 26 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 513 105. Le siège social de l'entreprise se trouve 115 bd Jean Dorat, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOIS-MICHEL BRUERE, gérant et associé indéfiniment responsable. SC DES BAINS a été radiée le 17 octobre 2024 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SC DES BAINS

Dénomination
SC DES BAINS
SIREN
378 513 105
SIRET (siège)
378 513 105 00023
N° TVA intracommunautaire
FR00378513105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 513 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 juin 1990
Date de radiation
17 octobre 2024
Siège social
115 BD JEAN DORAT, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
2
Statut
Fermée
Économie sociale et solidaire

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Finances de SC DES BAINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC DES BAINS

FB

FRANCOIS-MICHEL BRUERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2011

CB

CHRISTINE BRUERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 octobre 2016

FB

FLORENCE BRUERE

Liquidateur

En poste depuis octobre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 octobre 2016

S

SARL POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE DE L'AUTOMOBILE, LA MARINE ET L'AVIATION (CIAMA)

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SC DES BAINS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé

    378 513 105 00023 · ouvert le 08 juin 1990 · NAF 6820B

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    378 513 105 00015 · ouvert le 08 juin 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de SC DES BAINS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 18 février 2011

  • Acte

Dépôt du 18 février 2011

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2005

  • Acte

Conformité de SC DES BAINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC DES BAINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SC DES BAINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SC DES BAINS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : BRUERE Florence, Marie-Louise ; Gérant, Associé : BRUERE François-Michel, André ; Gérant, Associé : BRUERE Christine, Blanche, Annie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Co-gérant associé : BRUERE François-Michel, André Co-gérant associé : BRUERE Christine, Blanche, Annie Co-gérant associé : BRUERE Florence, Marie-Louise

  1. radiation

    Date d'effet : 17 octobre 2024

Questions fréquentes sur SC DES BAINS

Quel est le numéro SIREN de SC DES BAINS ?

Le numéro SIREN de SC DES BAINS est 378 513 105. Le SIRET de son siège social est 378 513 105 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00378513105.

Qui dirige SC DES BAINS ?

SC DES BAINS est dirigée par FRANCOIS-MICHEL BRUERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC DES BAINS ?

Le siège social de SC DES BAINS est situé 115 bd Jean Dorat, 83700 Saint-Raphael.

SC DES BAINS est-elle toujours en activité ?

Non, SC DES BAINS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 octobre 2024.

SC DES BAINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC DES BAINS.