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SC DES OISEAUX

Active
Siren538 483 991Société civile38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINCréée le 13 décembre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SC DES OISEAUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2011, identifiée par le SIREN 538 483 991. Elle est domiciliée 55 Che des Oiseaux, 38330 Montbonnot-Saint-Martin. SC DES OISEAUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JOCELYNE AVEQUE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SC DES OISEAUX

Dénomination
SC DES OISEAUX
SIREN
538 483 991
SIRET (siège)
538 483 991 00013
N° TVA intracommunautaire
FR17538483991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 483 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 décembre 2011
Siège social
55 CHE DES OISEAUX, 38330, MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC DES OISEAUX

Propriété, mise en valeur, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers.

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Finances de SC DES OISEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC DES OISEAUX

JA

JOCELYNE AVEQUE

Autre

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

SC

SOPHIE CHABERT

Autre

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

FC

FLORIANE CHABERT

Autre

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

BC

BERNARD CHABERT

Autre

Depuis la création (13 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SC DES OISEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINSiègeActif

    538 483 991 00013 · ouvert le 06 décembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC DES OISEAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2011

  • Acte

Conformité de SC DES OISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC DES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC DES OISEAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC DES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SC DES OISEAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-12-06

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2011

Questions fréquentes sur SC DES OISEAUX

Quel est le numéro SIREN de SC DES OISEAUX ?

Le numéro SIREN de SC DES OISEAUX est 538 483 991. Le SIRET de son siège social est 538 483 991 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17538483991.

Qui dirige SC DES OISEAUX ?

SC DES OISEAUX est dirigée par JOCELYNE AVEQUE, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC DES OISEAUX ?

Le siège social de SC DES OISEAUX est situé 55 Che des Oiseaux, 38330 Montbonnot-Saint-Martin.

SC DES OISEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SC DES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC DES OISEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC DES OISEAUX.