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SC MAELLA 46

Active
Siren508 911 849SCI88360 RUPT-SUR-MOSELLECréée le 05 novembre 2008

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,1 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 508 911 849, SC MAELLA 46 est une SCI créée le 5 novembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du Champ du Ge, 88360 Rupt-sur-Moselle. SC MAELLA 46 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). EMMANUEL SOUVAY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC MAELLA 46

Dénomination
SC MAELLA 46
SIREN
508 911 849
SIRET (siège)
508 911 849 00018
N° TVA intracommunautaire
FR82508911849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 911 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 novembre 2008
Siège social
11 RUE DU CHAMP DU GE, 88360, RUPT-SUR-MOSELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC MAELLA 46

L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire

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Finances de SC MAELLA 46

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SC MAELLA 46

ES

EMMANUEL SOUVAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2008) · 18 ans

Établissements de SC MAELLA 46

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88360 RUPT-SUR-MOSELLESiègeActif

    508 911 849 00018 · ouvert le 06 octobre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC MAELLA 46

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2008

  • Acte

Conformité de SC MAELLA 46

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC MAELLA 46. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC MAELLA 46 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC MAELLA 46 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SC MAELLA 46

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Gérant, Associé : SOUVAY Emmanuel, Gaston, Paul

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-05 · Début d'activité : 2008-10-06

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2008

Questions fréquentes sur SC MAELLA 46

Quel est le numéro SIREN de SC MAELLA 46 ?

Le numéro SIREN de SC MAELLA 46 est 508 911 849. Le SIRET de son siège social est 508 911 849 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82508911849.

Qui dirige SC MAELLA 46 ?

SC MAELLA 46 est dirigée par EMMANUEL SOUVAY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SC MAELLA 46 ?

Le siège social de SC MAELLA 46 est situé 11 rue du Champ du Ge, 88360 Rupt-sur-Moselle.

SC MAELLA 46 est-elle toujours en activité ?

Oui, SC MAELLA 46 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC MAELLA 46 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC MAELLA 46.