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SC MICHEL

Active
Siren794 078 337Société civile17440 AYTRECréée le 05 juillet 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SC MICHEL est une société civile immatriculée le 5 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 078 337. Elle est domiciliée 12 rue Thales, 17440 Aytre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. LOIC MICHEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC MICHEL

Dénomination
SC MICHEL
SIREN
794 078 337
SIRET (siège)
794 078 337 00027
N° TVA intracommunautaire
FR92794078337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 078 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juillet 2013
Siège social
12 RUE THALES, 17440, AYTRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SC MICHEL

La propriété la mise en valeur l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement :de tous immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement. De tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des immeubles et droits immobiliers en quest

Finances de SC MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC MICHEL

LM

LOIC MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

TM

THIERRY MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de SC MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17440 AYTRESiègeActif

    794 078 337 00027 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6820B

  • 17440 AYTREFermé

    794 078 337 00019 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC MICHEL

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 mai 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 24 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 05 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de SC MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC MICHEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MICHEL Thierry Gérant, Associé indéfiniment responsable : MICHEL Loïc

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-05 · Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2013

Questions fréquentes sur SC MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SC MICHEL ?

Le numéro SIREN de SC MICHEL est 794 078 337. Le SIRET de son siège social est 794 078 337 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92794078337.

Qui dirige SC MICHEL ?

SC MICHEL est dirigée par LOIC MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC MICHEL ?

Le siège social de SC MICHEL est situé 12 rue Thales, 17440 Aytre.

SC MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SC MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC MICHEL.