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SC NAVY

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Siren437 706 153Société civile56640 ARZONCréée le 14 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 706 153, SC NAVY est une société civile créée le 14 mai 2001. Son siège social est situé Tuniac, 56640 Arzon. Son activité principale relève du code NAF 6619A. YVAN POULAIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC NAVY

Dénomination
SC NAVY
SIREN
437 706 153
SIRET (siège)
437 706 153 00016
N° TVA intracommunautaire
FR80437706153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 706 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
14 mai 2001
Siège social
TUNIAC, 56640, ARZON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SC NAVY

ACQUISITION ET MISE A DISPOSITION D'UN BATEAU A TITRE GRATUIT AU PROFIT DES ASSOCIES, MISE A DISPOSITION D'UN POSTE D'AMARRAGE A TITRE GRATUIT AU AU PROFIT DES ASSOCIES

Finances de SC NAVY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC NAVY

YP

YVAN POULAIN

Gérant

Depuis la création (14 mai 2001) · 25 ans

Établissements de SC NAVY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56640 ARZONSiègeActif

    437 706 153 00016 · ouvert le 26 avril 2001 · NAF 6619A

Documents juridiques de SC NAVY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de SC NAVY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC NAVY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC NAVY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC NAVY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC NAVY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC NAVY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC NAVY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2001

Questions fréquentes sur SC NAVY

Quel est le numéro SIREN de SC NAVY ?

Le numéro SIREN de SC NAVY est 437 706 153. Le SIRET de son siège social est 437 706 153 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80437706153.

Qui dirige SC NAVY ?

SC NAVY est dirigée par YVAN POULAIN, gérant.

Où se situe le siège social de SC NAVY ?

Le siège social de SC NAVY est situé Tuniac, 56640 Arzon.

SC NAVY est-elle toujours en activité ?

Oui, SC NAVY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC NAVY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC NAVY.

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