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SC ROBENCE

Active
Siren794 816 363Société civile38300 RUY-MONTCEAUCréée le 16 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SC ROBENCE est une société civile immatriculée le 16 août 2013 sous le numéro SIREN 794 816 363. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue Centrale, 38300 Ruy-Montceau. Son activité principale relève du code NAF 6832B. MICHEL SAUGEY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SC ROBENCE

Dénomination
SC ROBENCE
SIREN
794 816 363
SIRET (siège)
794 816 363 00020
N° TVA intracommunautaire
FR48794816363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 816 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6832B
Date de création
16 août 2013
Siège social
41 RUE CENTRALE, 38300, RUY-MONTCEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SC ROBENCE

Propriété, gestion à titre civil de tous biens et droits mobiliers ; adminisration et gestion de son propre patrimoine social, mobilier et immobilier

Finances de SC ROBENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC ROBENCE

MS

MICHEL SAUGEY

Autre

LS

LAURENCE SAUGEY

Autre

Anciens dirigeants (1)

RN

Robert nom d'usage : NIARFEIX. Gérant : SAUGEY Laurence Brigitte NIARFEIX

Gérant · de août 2013 à mars 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SC ROBENCE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif

    794 816 363 00020 · ouvert le 22 juillet 2013 · NAF 6832B

  • 38300 RUY-MONTCEAUFermé

    794 816 363 00012 · ouvert le 22 juillet 2013 · NAF 6832B

Documents juridiques de SC ROBENCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2014

  • Acte

Dépôt du 16 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de SC ROBENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC ROBENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC ROBENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC ROBENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC ROBENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC ROBENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC ROBENCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    NIARFEIX Robert nom d'usage : NIARFEIX n'est plus gérant. SAUGEY Michel André nom d'usage : SAUGEY devient gérant.

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-22

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2013

Questions fréquentes sur SC ROBENCE

Quel est le numéro SIREN de SC ROBENCE ?

Le numéro SIREN de SC ROBENCE est 794 816 363. Le SIRET de son siège social est 794 816 363 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48794816363.

Qui dirige SC ROBENCE ?

SC ROBENCE est dirigée par MICHEL SAUGEY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC ROBENCE ?

Le siège social de SC ROBENCE est situé 41 rue Centrale, 38300 Ruy-Montceau.

SC ROBENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SC ROBENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC ROBENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC ROBENCE.

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