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SC VITIS DOMUS

Active
Siren790 343 354SCI84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNONCréée le 20 décembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
170 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 343 354, SC VITIS DOMUS est une SCI créée le 20 décembre 2024. Elle est domiciliée 294 Che des Vignes, 84450 Saint-Saturnin-les-Avignon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHRISTINE GUY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SC VITIS DOMUS

Dénomination
SC VITIS DOMUS
SIREN
790 343 354
SIRET (siège)
790 343 354 00029
N° TVA intracommunautaire
FR01790343354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 343 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 décembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
170 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 décembre 2024
Siège social
294 CHE DES VIGNES, 84450, SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SC VITIS DOMUS

L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous b

Finances de SC VITIS DOMUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SC VITIS DOMUS

CG

CHRISTINE GUY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 décembre 2024) · 1 an

CG

CHANTAL GUY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 décembre 2024) · 1 an

Établissements de SC VITIS DOMUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNONSiègeActif

    790 343 354 00029 · ouvert le 26 novembre 2024 · NAF 6820B

  • 13160 CHATEAURENARDFermé

    790 343 354 00011 · ouvert le 28 décembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SC VITIS DOMUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de SC VITIS DOMUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SC VITIS DOMUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SC VITIS DOMUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SC VITIS DOMUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SC VITIS DOMUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SC VITIS DOMUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SC VITIS DOMUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Immatriculée le 2024-12-20 · Début d'activité : 2024-11-26

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-01-08 · Début d'activité : 2012-12-28

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2024

Questions fréquentes sur SC VITIS DOMUS

Quel est le numéro SIREN de SC VITIS DOMUS ?

Le numéro SIREN de SC VITIS DOMUS est 790 343 354. Le SIRET de son siège social est 790 343 354 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01790343354.

Qui dirige SC VITIS DOMUS ?

SC VITIS DOMUS est dirigée par CHRISTINE GUY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SC VITIS DOMUS ?

Le siège social de SC VITIS DOMUS est situé 294 Che des Vignes, 84450 Saint-Saturnin-les-Avignon.

SC VITIS DOMUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SC VITIS DOMUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SC VITIS DOMUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SC VITIS DOMUS.

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