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SCA BAGNIS

Active
Siren381 697 739Société civile83390 CUERSCréée le 26 mars 1991

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions47 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCA BAGNIS est une société civile immatriculée le 26 mars 1991 sous le numéro SIREN 381 697 739. Elle est domiciliée L Infirmerie, 83390 Cuers. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par PHILIPPE BAGNIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCA BAGNIS

Dénomination
SCA BAGNIS
SIREN
381 697 739
SIRET (siège)
381 697 739 00013
N° TVA intracommunautaire
FR81381697739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 697 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
26 mars 1991
Siège social
L INFIRMERIE , 83390, CUERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCA BAGNIS

Culture de la vigne

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Finances de SCA BAGNIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCA BAGNIS

PB

PHILIPPE BAGNIS

Gérant

Depuis la création (26 mars 1991) · 35 ans

MB

MARIE BAGNIS

Gérant

Depuis la création (26 mars 1991) · 35 ans

Établissements de SCA BAGNIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83390 CUERSSiègeActif

    381 697 739 00013 · ouvert le 21 février 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCA BAGNIS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCA BAGNIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA BAGNIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

47 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCA BAGNIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA BAGNIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCA BAGNIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 1991

Questions fréquentes sur SCA BAGNIS

Quel est le numéro SIREN de SCA BAGNIS ?

Le numéro SIREN de SCA BAGNIS est 381 697 739. Le SIRET de son siège social est 381 697 739 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81381697739.

Qui dirige SCA BAGNIS ?

SCA BAGNIS est dirigée par PHILIPPE BAGNIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCA BAGNIS ?

Le siège social de SCA BAGNIS est situé L Infirmerie, 83390 Cuers.

SCA BAGNIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA BAGNIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA BAGNIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA BAGNIS.

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