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SCA DE CHAMBON

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Siren329 095 749Société civile36330 VELLESCréée le 13 février 1984

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
76,2 k€

SCA DE CHAMBON est une société civile immatriculée le 13 février 1984 sous le numéro SIREN 329 095 749. Son siège social est situé Ld Chambon, 36330 Velles. SCA DE CHAMBON relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PAULINE MARCHAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCA DE CHAMBON

Dénomination
SCA DE CHAMBON
SIREN
329 095 749
SIRET (siège)
329 095 749 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16329095749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 095 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 février 1984
Siège social
LD CHAMBON , 36330, VELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCA DE CHAMBON

Exploitation de biens ruraux

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Finances de SCA DE CHAMBON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCA DE CHAMBON

PM

PAULINE MARCHAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

SM

STEPHANIE MARCHAND

Associé indéfiniment responsable

CM

CLAUDE MARCHAND

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

EM

Evelyne né ROGIER MARCHAND

Gérant(e) · de février 2011 à juin 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCA DE CHAMBON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36330 VELLESSiègeActif

    329 095 749 00019 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCA DE CHAMBON

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 16 février 2011

  • Acte

Dépôt du 16 février 2011

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 05 août 2010

  • Acte

Dépôt du 05 août 2010

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 1998

  • Acte

Conformité de SCA DE CHAMBON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA DE CHAMBON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCA DE CHAMBON. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA DE CHAMBON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCA DE CHAMBON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOICHE Pauline né(e) MARCHAND

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX

    Gérant(e) : MARCHAND Evelyne né(e) ROGIER

  1. création

    Date d'effet : 13 février 1984

Questions fréquentes sur SCA DE CHAMBON

Quel est le numéro SIREN de SCA DE CHAMBON ?

Le numéro SIREN de SCA DE CHAMBON est 329 095 749. Le SIRET de son siège social est 329 095 749 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16329095749.

Qui dirige SCA DE CHAMBON ?

SCA DE CHAMBON est dirigée par PAULINE MARCHAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCA DE CHAMBON ?

Le siège social de SCA DE CHAMBON est situé Ld Chambon, 36330 Velles.

SCA DE CHAMBON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA DE CHAMBON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA DE CHAMBON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA DE CHAMBON.

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