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SCA DE LA TERRE DE BOUGES

Active
Siren775 173 446659736110 BOUGES-LE-CHATEAUCréée le 27 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCA DE LA TERRE DE BOUGES est une 6597 immatriculée le 27 février 1998 sous le numéro SIREN 775 173 446. Son siège social est situé Ld la Regie, 36110 Bouges-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. JEAN-BAPTISTE MALDENT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCA DE LA TERRE DE BOUGES

Dénomination
SCA DE LA TERRE DE BOUGES
SIREN
775 173 446
SIRET (siège)
775 173 446 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58775173446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 775 173 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6597
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
27 février 1998
Siège social
LD LA REGIE , 36110, BOUGES-LE-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCA DE LA TERRE DE BOUGES

Agricole

Finances de SCA DE LA TERRE DE BOUGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCA DE LA TERRE DE BOUGES

MA

MARIE AUBRUN

Autre

Depuis la création (27 février 1998) · 28 ans

JM

JEAN-BAPTISTE MALDENT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 février 1998) · 28 ans

DM

DOMINIQUE MALDENT

Autre

Depuis la création (27 février 1998) · 28 ans

Établissements de SCA DE LA TERRE DE BOUGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36110 BOUGES-LE-CHATEAUSiègeActif

    775 173 446 00011 · ouvert le 16 mars 1970 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCA DE LA TERRE DE BOUGES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 27 février 1998

  • Acte

Dépôt du 27 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCA DE LA TERRE DE BOUGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCA DE LA TERRE DE BOUGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCA DE LA TERRE DE BOUGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA DE LA TERRE DE BOUGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA DE LA TERRE DE BOUGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA DE LA TERRE DE BOUGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCA DE LA TERRE DE BOUGES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1998

Questions fréquentes sur SCA DE LA TERRE DE BOUGES

Quel est le numéro SIREN de SCA DE LA TERRE DE BOUGES ?

Le numéro SIREN de SCA DE LA TERRE DE BOUGES est 775 173 446. Le SIRET de son siège social est 775 173 446 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58775173446.

Qui dirige SCA DE LA TERRE DE BOUGES ?

SCA DE LA TERRE DE BOUGES est dirigée par JEAN-BAPTISTE MALDENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCA DE LA TERRE DE BOUGES ?

Le siège social de SCA DE LA TERRE DE BOUGES est situé Ld la Regie, 36110 Bouges-le-Chateau.

SCA DE LA TERRE DE BOUGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA DE LA TERRE DE BOUGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA DE LA TERRE DE BOUGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA DE LA TERRE DE BOUGES.

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