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SCA LES ORGES FOINS

Active
Siren332 453 455Société civile10180 SAINT-LYECréée le 07 mai 1985

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
210 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 332 453 455, SCA LES ORGES FOINS est une société civile créée le 7 mai 1985. Son siège social est situé 1 rue des Cortins St Lye, 10180 Saint-Lye. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PASCAL CHEVANCE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCA LES ORGES FOINS

Dénomination
SCA LES ORGES FOINS
SIREN
332 453 455
SIRET (siège)
332 453 455 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72332453455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 453 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
209 769,85 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
07 mai 1985
Siège social
1 RUE DES CORTINS ST LYE, 10180, SAINT-LYE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCA LES ORGES FOINS

Exploitation agricole

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Finances de SCA LES ORGES FOINS

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Dirigeants et représentants de SCA LES ORGES FOINS

PC

PASCAL CHEVANCE

Gérant

Depuis la création (07 mai 1985) · 41 ans

Établissements de SCA LES ORGES FOINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10180 SAINT-LYESiègeActif

    332 453 455 00013 · ouvert le 15 mars 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCA LES ORGES FOINS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Conformité de SCA LES ORGES FOINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA LES ORGES FOINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA LES ORGES FOINS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCA LES ORGES FOINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCA LES ORGES FOINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 1985

Questions fréquentes sur SCA LES ORGES FOINS

Quel est le numéro SIREN de SCA LES ORGES FOINS ?

Le numéro SIREN de SCA LES ORGES FOINS est 332 453 455. Le SIRET de son siège social est 332 453 455 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72332453455.

Qui dirige SCA LES ORGES FOINS ?

SCA LES ORGES FOINS est dirigée par PASCAL CHEVANCE, gérant.

Où se situe le siège social de SCA LES ORGES FOINS ?

Le siège social de SCA LES ORGES FOINS est situé 1 rue des Cortins St Lye, 10180 Saint-Lye.

SCA LES ORGES FOINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCA LES ORGES FOINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCA LES ORGES FOINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA LES ORGES FOINS.

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