SCA LES ORGES FOINS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 210 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 332 453 455, SCA LES ORGES FOINS est une société civile créée le 7 mai 1985. Son siège social est situé 1 rue des Cortins St Lye, 10180 Saint-Lye. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). PASCAL CHEVANCE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCA LES ORGES FOINS
INSEE- Dénomination
- SCA LES ORGES FOINS
- SIREN
- 332 453 455
- SIRET (siège)
- 332 453 455 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR72332453455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 453 455
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 209 769,85 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 07 mai 1985
- Siège social
- 1 RUE DES CORTINS ST LYE, 10180, SAINT-LYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SCA LES ORGES FOINS
Exploitation agricole
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Finances de SCA LES ORGES FOINS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCA LES ORGES FOINS
INSEEÉtablissements de SCA LES ORGES FOINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10180 SAINT-LYESiègeActif
332 453 455 00013 · ouvert le 15 mars 1985 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCA LES ORGES FOINS
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCA LES ORGES FOINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCA LES ORGES FOINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCA LES ORGES FOINS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCA LES ORGES FOINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCA LES ORGES FOINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mai 1985
Questions fréquentes sur SCA LES ORGES FOINS
Quel est le numéro SIREN de SCA LES ORGES FOINS ?
Le numéro SIREN de SCA LES ORGES FOINS est 332 453 455. Le SIRET de son siège social est 332 453 455 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72332453455.
Qui dirige SCA LES ORGES FOINS ?
SCA LES ORGES FOINS est dirigée par PASCAL CHEVANCE, gérant.
Où se situe le siège social de SCA LES ORGES FOINS ?
Le siège social de SCA LES ORGES FOINS est situé 1 rue des Cortins St Lye, 10180 Saint-Lye.
SCA LES ORGES FOINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCA LES ORGES FOINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCA LES ORGES FOINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCA LES ORGES FOINS.
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