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SCAL SYSTEMES

Active
Siren353 526 510SA44150 ANCENISCréée le 29 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCAL SYSTEMES est une SA immatriculée le 29 juin 1992 sous le numéro SIREN 353 526 510. Son siège social est situé zi de l'Aufresne, 44150 Ancenis. L'entreprise déclare le code NAF 300C comme activité principale.

Fiche d'identité de SCAL SYSTEMES

Dénomination
SCAL SYSTEMES
SIREN
353 526 510
SIRET (siège)
353 526 510 00022
N° TVA intracommunautaire
FR69353526510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 526 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
300C
Date de création
29 juin 1992
Siège social
ZI DE L'AUFRESNE, 44150, ANCENIS
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SCAL SYSTEMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCAL SYSTEMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCAL SYSTEMES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 44150 ANCENISSiègeFermé

    353 526 510 00022 · ouvert le 09 mars 1990 · NAF 300C

  • 44100 NANTESFermé

    353 526 510 00014 · ouvert le 23 janvier 1990 · NAF 322A

Documents juridiques de SCAL SYSTEMES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCAL SYSTEMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCAL SYSTEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCAL SYSTEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCAL SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCAL SYSTEMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCAL SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCAL SYSTEMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 juin 1992

Questions fréquentes sur SCAL SYSTEMES

Quel est le numéro SIREN de SCAL SYSTEMES ?

Le numéro SIREN de SCAL SYSTEMES est 353 526 510. Le SIRET de son siège social est 353 526 510 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69353526510.

Où se situe le siège social de SCAL SYSTEMES ?

Le siège social de SCAL SYSTEMES est situé zi de l'Aufresne, 44150 Ancenis.

SCAL SYSTEMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCAL SYSTEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCAL SYSTEMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCAL SYSTEMES.

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