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SCANEZ MONIQUE

Active
Siren441 869 641Entrepreneur individuel83920 LA MOTTECréée le 22 avril 2002

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SCANEZ MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 2002, identifié par le SIREN 441 869 641. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 Jardins, 83920 La Motte. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de SCANEZ MONIQUE

Dénomination
SCANEZ MONIQUE
SIREN
441 869 641
SIRET (siège)
441 869 641 00015
N° TVA intracommunautaire
FR48441869641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 869 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
22 avril 2002
Siège social
160 JARDINS, 83920, LA MOTTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCANEZ MONIQUE

Autre création artistique

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Établissements de SCANEZ MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83920 LA MOTTESiègeActif

    441 869 641 00015 · ouvert le 22 avril 2002 · NAF 9003B

Conformité de SCANEZ MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCANEZ MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCANEZ MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCANEZ MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2002

Questions fréquentes sur SCANEZ MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de SCANEZ MONIQUE ?

Le numéro SIREN de SCANEZ MONIQUE est 441 869 641. Le SIRET de son siège social est 441 869 641 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48441869641.

Où se situe le siège social de SCANEZ MONIQUE ?

Le siège social de SCANEZ MONIQUE est situé 160 Jardins, 83920 La Motte.

SCANEZ MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCANEZ MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCANEZ MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCANEZ MONIQUE.

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