SCCV ORGANIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 905 157 152, SCCV ORGANIC est une société civile créée le 12 novembre 2021. Son siège social est situé 156 RUE Amiral Gérard Daille Ecoquartier Vétrotex, 73000 Chambéry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par IMAPRIM en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCCV ORGANIC
INSEE- Dénomination
- SCCV ORGANIC
- SIREN
- 905 157 152
- SIRET (siège)
- 905 157 152 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR21905157152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 157 152
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 12 novembre 2021
- Siège social
- 156 RUE Amiral Gérard Daille Ecoquartier Vétrotex, 73000, Chambéry
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCCV ORGANIC
L'acquisition sous quelque forme que ce soit de tous terrains ou droits à construire, dans la région RHONE-ALPES, et notamment dans les départements de l'AIN (01), la Savoie (73), la HAUTE-SAVOIE (74) et l'ISERE (38), et plus particulièrement à Meylan 15 et 17 Chemin de Revirée.
Finances de SCCV ORGANIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCCV ORGANIC
INSEEBODACCIMAPRIM
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 05 décembre 2024
Chevance
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCCV ORGANIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73000 ChambérySiègeActif
905 157 152 00026 · ouvert le 22 octobre 2021 · NAF 4110D
- 73000 CHAMBERYFermé
905 157 152 00018 · ouvert le 22 octobre 2021 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCCV ORGANIC
INPIComptes annuels de SCCV ORGANIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCCV ORGANIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCCV ORGANIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCCV ORGANIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCCV ORGANIC. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 12 mars 2026 · N° 24/02424
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCCV ORGANIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCCV ORGANIC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : IMAPRIM
- création
Date d'effet : 12 novembre 2021
Questions fréquentes sur SCCV ORGANIC
Quel est le numéro SIREN de SCCV ORGANIC ?
Le numéro SIREN de SCCV ORGANIC est 905 157 152. Le SIRET de son siège social est 905 157 152 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21905157152.
Qui dirige SCCV ORGANIC ?
SCCV ORGANIC est dirigée par IMAPRIM, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCCV ORGANIC ?
Le siège social de SCCV ORGANIC est situé 156 RUE Amiral Gérard Daille Ecoquartier Vétrotex, 73000 Chambéry.
SCCV ORGANIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCCV ORGANIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCCV ORGANIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCCV ORGANIC.
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