SCE VIGNOBLE CHARMONT
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 609,8 €
SCE VIGNOBLE CHARMONT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juillet 1984, identifiée par le SIREN 330 284 035. Son siège social est situé rue du Chateau, 10340 Bagneux-la-Fosse. SCE VIGNOBLE CHARMONT relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par BERTRAND BEAU, gérant.
Fiche d'identité de SCE VIGNOBLE CHARMONT
INSEE- Dénomination
- SCE VIGNOBLE CHARMONT
- SIREN
- 330 284 035
- SIRET (siège)
- 330 284 035 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR27330284035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 284 035
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 27 juillet 1984
- Siège social
- RUE DU CHATEAU , 10340, BAGNEUX-LA-FOSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCE VIGNOBLE CHARMONT
Exploitation de vignes
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Finances de SCE VIGNOBLE CHARMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCE VIGNOBLE CHARMONT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juillet 2013
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCE VIGNOBLE CHARMONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10340 BAGNEUX-LA-FOSSESiègeActif
330 284 035 00012 · ouvert le 27 juillet 1984 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCE VIGNOBLE CHARMONT
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCE VIGNOBLE CHARMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCE VIGNOBLE CHARMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCE VIGNOBLE CHARMONT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCE VIGNOBLE CHARMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCE VIGNOBLE CHARMONT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : BEAU Bertrand, Jean-René
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEAU Jean-Michel
- création
Date d'effet : 27 juillet 1984
Questions fréquentes sur SCE VIGNOBLE CHARMONT
Quel est le numéro SIREN de SCE VIGNOBLE CHARMONT ?
Le numéro SIREN de SCE VIGNOBLE CHARMONT est 330 284 035. Le SIRET de son siège social est 330 284 035 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27330284035.
Qui dirige SCE VIGNOBLE CHARMONT ?
SCE VIGNOBLE CHARMONT est dirigée par BERTRAND BEAU, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCE VIGNOBLE CHARMONT ?
Le siège social de SCE VIGNOBLE CHARMONT est situé rue du Chateau, 10340 Bagneux-la-Fosse.
SCE VIGNOBLE CHARMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCE VIGNOBLE CHARMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCE VIGNOBLE CHARMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCE VIGNOBLE CHARMONT.
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