SCEA AS DE TREFLE
Active0150Z · Culture et élevage associés
SCEA AS DE TREFLE est une société civile immatriculée le 27 juin 1985 sous le numéro SIREN 332 888 767. Elle est domiciliée 75 Rte de Gigny Cidex 1126 Bis, 71240 Marnay. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par THIERRY THEVENIAUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA AS DE TREFLE
INSEE- Dénomination
- SCEA AS DE TREFLE
- SIREN
- 332 888 767
- SIRET (siège)
- 332 888 767 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR00332888767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 888 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 27 juin 1985
- Siège social
- 75 RTE DE GIGNY CIDEX 1126 BIS, 71240, MARNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA AS DE TREFLE
EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION
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Finances de SCEA AS DE TREFLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA AS DE TREFLE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 octobre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2024
HUMBERT FRERES
Autre
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA AS DE TREFLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71240 MARNAYSiègeActif
332 888 767 00016 · ouvert le 27 juin 1985 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA AS DE TREFLE
INPIConformité de SCEA AS DE TREFLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA AS DE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA AS DE TREFLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE
Décision du 19 juin 2025 · N° 24/01518
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA AS DE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA AS DE TREFLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 juin 1985
Questions fréquentes sur SCEA AS DE TREFLE
Quel est le numéro SIREN de SCEA AS DE TREFLE ?
Le numéro SIREN de SCEA AS DE TREFLE est 332 888 767. Le SIRET de son siège social est 332 888 767 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00332888767.
Qui dirige SCEA AS DE TREFLE ?
SCEA AS DE TREFLE est dirigée par THIERRY THEVENIAUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA AS DE TREFLE ?
Le siège social de SCEA AS DE TREFLE est situé 75 Rte de Gigny Cidex 1126 Bis, 71240 Marnay.
SCEA AS DE TREFLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA AS DE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA AS DE TREFLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA AS DE TREFLE.
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