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SCEA AS DE TREFLE

Active
Siren332 888 767Société civile71240 MARNAYCréée le 27 juin 1985

0150Z · Culture et élevage associés

Documents

SCEA AS DE TREFLE est une société civile immatriculée le 27 juin 1985 sous le numéro SIREN 332 888 767. Elle est domiciliée 75 Rte de Gigny Cidex 1126 Bis, 71240 Marnay. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par THIERRY THEVENIAUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA AS DE TREFLE

Dénomination
SCEA AS DE TREFLE
SIREN
332 888 767
SIRET (siège)
332 888 767 00016
N° TVA intracommunautaire
FR00332888767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 888 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
27 juin 1985
Siège social
75 RTE DE GIGNY CIDEX 1126 BIS, 71240, MARNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA AS DE TREFLE

EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES APPORTES PAR LES ASSOCIES, ACHETES OU PRIS A BAIL PAR LUI OU MIS A SA DISPOSITION

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Finances de SCEA AS DE TREFLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA AS DE TREFLE

TT

THIERRY THEVENIAUX

Gérant

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 octobre 2023

KH

KEVIN HUMBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2024

H

HUMBERT FRERES

Autre

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA AS DE TREFLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71240 MARNAYSiègeActif

    332 888 767 00016 · ouvert le 27 juin 1985 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA AS DE TREFLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 1995

  • Acte

Conformité de SCEA AS DE TREFLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA AS DE TREFLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA AS DE TREFLE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pREMIERE CHAMBRE

    Décision du 19 juin 2025 · N° 24/01518

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA AS DE TREFLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA AS DE TREFLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant, Associé : HUMBERT Kévin, Luc, Simon ; Associé : HUMBERT FRERES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant : THEVENIAUX Thierry

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 1985

Questions fréquentes sur SCEA AS DE TREFLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA AS DE TREFLE ?

Le numéro SIREN de SCEA AS DE TREFLE est 332 888 767. Le SIRET de son siège social est 332 888 767 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00332888767.

Qui dirige SCEA AS DE TREFLE ?

SCEA AS DE TREFLE est dirigée par THIERRY THEVENIAUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA AS DE TREFLE ?

Le siège social de SCEA AS DE TREFLE est situé 75 Rte de Gigny Cidex 1126 Bis, 71240 Marnay.

SCEA AS DE TREFLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA AS DE TREFLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA AS DE TREFLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA AS DE TREFLE.