CheckersProcédures

SCEA BASTIEN RIOUSSET

Active
Siren892 745 225Société civile13910 MAILLANECréée le 08 janvier 2021
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 892 745 225, SCEA BASTIEN RIOUSSET est une société civile créée le 8 janvier 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte des Baux Cd 27, 13910 Maillane. Son activité principale relève du code NAF 0113Z. Elle est dirigée par JEAN-PAUL RIOUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA BASTIEN RIOUSSET

Dénomination
SCEA BASTIEN RIOUSSET
SIREN
892 745 225
SIRET (siège)
892 745 225 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18892745225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 745 225
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
08 janvier 2021
Siège social
RTE DES BAUX CD 27, 13910, MAILLANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BASTIEN RIOUSSET

Toutes activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle. Les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation La production et, le cas échéant, la commercialisation, de biogaz, d'électricité et de chaleur par la méthanisation

Finances de SCEA BASTIEN RIOUSSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA BASTIEN RIOUSSET

FB

FLORENCE BONIFAY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 janvier 2021) · 5 ans

JR

JEAN-PAUL RIOUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 janvier 2021) · 5 ans

BR

BASTIEN RIOUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 janvier 2021) · 5 ans

Établissements de SCEA BASTIEN RIOUSSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13910 MAILLANESiègeActif

    892 745 225 00011 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCEA BASTIEN RIOUSSET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCEA BASTIEN RIOUSSET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BASTIEN RIOUSSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA BASTIEN RIOUSSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BASTIEN RIOUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BASTIEN RIOUSSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BASTIEN RIOUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA BASTIEN RIOUSSET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2021

Questions fréquentes sur SCEA BASTIEN RIOUSSET

Quel est le numéro SIREN de SCEA BASTIEN RIOUSSET ?

Le numéro SIREN de SCEA BASTIEN RIOUSSET est 892 745 225. Le SIRET de son siège social est 892 745 225 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18892745225.

Qui dirige SCEA BASTIEN RIOUSSET ?

SCEA BASTIEN RIOUSSET est dirigée par JEAN-PAUL RIOUSSET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BASTIEN RIOUSSET ?

Le siège social de SCEA BASTIEN RIOUSSET est situé Rte des Baux Cd 27, 13910 Maillane.

SCEA BASTIEN RIOUSSET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BASTIEN RIOUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BASTIEN RIOUSSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BASTIEN RIOUSSET.