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SCEA BIOLEG

Active
Siren520 622 077Société civile79290 SAINT-MARTIN-DE-SANZAYCréée le 02 mars 2010

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
4,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 622 077, SCEA BIOLEG est une société civile créée le 2 mars 2010. Son siège social est situé 14 B Rte du Champ de la Pierre, 79290 Saint-Martin-de-Sanzay. SCEA BIOLEG relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). MICKAEL FOUCHER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA BIOLEG

Dénomination
SCEA BIOLEG
SIREN
520 622 077
SIRET (siège)
520 622 077 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82520622077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 622 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
4 450 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
02 mars 2010
Siège social
14 B RTE DU CHAMP DE LA PIERRE , 79290, SAINT-MARTIN-DE-SANZAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA BIOLEG

Exploitation de biens agricoles

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Finances de SCEA BIOLEG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA BIOLEG

MF

MICKAEL FOUCHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 mars 2010) · 16 ans

NF

NICOLAS FOUCHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2019

EG

ERIC GOURDON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juin 2019

RP

REGINE PAITREAULT

Associé indéfiniment responsable

M

MIKA

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2019

N

NICO

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BIOLEG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79290 SAINT-MARTIN-DE-SANZAYSiègeActif

    520 622 077 00011 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCEA BIOLEG

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2010

  • Acte

Conformité de SCEA BIOLEG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BIOLEG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BIOLEG n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BIOLEG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA BIOLEG

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOUCHER Mickaël René François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOUCHER Nicolas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GOURDON Eric Raymond

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOUCHER Mickaël René François ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FOUCHER Nicolas ; Associé indéfiniment responsable : MIKA ; Associé indéfiniment responsable : NICO

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-02 · Début d'activité : 2010-02-01

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2010

Questions fréquentes sur SCEA BIOLEG

Quel est le numéro SIREN de SCEA BIOLEG ?

Le numéro SIREN de SCEA BIOLEG est 520 622 077. Le SIRET de son siège social est 520 622 077 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82520622077.

Qui dirige SCEA BIOLEG ?

SCEA BIOLEG est dirigée par MICKAEL FOUCHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BIOLEG ?

Le siège social de SCEA BIOLEG est situé 14 B Rte du Champ de la Pierre, 79290 Saint-Martin-de-Sanzay.

SCEA BIOLEG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BIOLEG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BIOLEG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BIOLEG.