Checkers

SCEA BOISSINOT DANIEL

Active
Siren403 885 122Société civile79300 BRESSUIRECréée le 26 février 1996

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
391 k€

SCEA BOISSINOT DANIEL est une société civile immatriculée le 26 février 1996 sous le numéro SIREN 403 885 122. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue de Malabry, 79300 Bressuire. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). DOMINIQUE BOISSINOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA BOISSINOT DANIEL

Dénomination
SCEA BOISSINOT DANIEL
SIREN
403 885 122
SIRET (siège)
403 885 122 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54403885122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 885 122
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
391 031,73 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
26 février 1996
Siège social
34 RUE DE MALABRY , 79300, BRESSUIRE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de SCEA BOISSINOT DANIEL

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCEA BOISSINOT DANIEL

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi no 88-1202 du 30.12.88

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA BOISSINOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA BOISSINOT DANIEL

DB

DOMINIQUE BOISSINOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2016

AB

ANNE BOISSINOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2010

GB

GABRIEL BOISSINOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2016

A

AUDIT EXPERT

Commissaire aux comptes titulaire

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2024

S

SEC VERGNAUD & Associés

Commissaire aux comptes suppléant

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2016

S

SOCIETE CIVILE DU JARDIN DES AROMATES

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2024

S

SOCIETE CIVILE DU POTAGER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2024

S

SOCIETE CIVILE DES OLIVIERS

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2024

Anciens dirigeants (1)

LJ

Laurent en fonction le 29 Novembre 2016 JOUDON

Commissaire aux comptes titulaire · de décembre 2016 à août 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA BOISSINOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79300 BRESSUIRESiègeActif

    403 885 122 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0113Z

Documents juridiques de SCEA BOISSINOT DANIEL

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 janvier 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 20 janvier 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 20 janvier 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 14 août 2017

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 26 février 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA BOISSINOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOISSINOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BOISSINOT DANIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA BOISSINOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA BOISSINOT DANIEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSINOT Dominique, Daniel, Jacques ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSINOT Gabriel, Marcel, Alexis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSINOT Anne, Michèle, Noëlle ; Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE DU POTAGER ; Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE DU JARDIN DES AROMATES ; Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE DES OLIVIERS ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERT ; Commissaire aux comptes suppléant : SEC VERGNAUD & Associés

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : BOISSINOT Anne Michèle Noëlle modification le 14 Août 2017 ; Gérant : BOISSINOT Dominique Daniel Jacques modification le 14 Août 2017 ; Gérant : BOISSINOT Gabriel Marcel Alexis modification le 14 Août 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : SEC VERGNAUD & Associés en fonction le 29 Novembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERT en fonction le 14 Août 2017

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : BOISSINOT Anne Michèle Noëlle ; Gérant : BOISSINOT Dominique Daniel Jacques ; Gérant : BOISSINOT Gabriel Marcel Alexis ; Commissaire aux comptes suppléant : SEC VERGNAUD & Associés en fonction le 29 Novembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : JOUDON Laurent en fonction le 29 Novembre 2016

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Co-gérant : BOISSINOT Anne Michèle Noëlle Co-gérant : BOISSINOT Dominique Daniel Jacques Co-gérant : BOISSINOT Gabriel Marcel Alexis

  1. création

    Date d'effet : 26 février 1996

Questions fréquentes sur SCEA BOISSINOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA BOISSINOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de SCEA BOISSINOT DANIEL est 403 885 122. Le SIRET de son siège social est 403 885 122 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54403885122.

Qui dirige SCEA BOISSINOT DANIEL ?

SCEA BOISSINOT DANIEL est dirigée par DOMINIQUE BOISSINOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA BOISSINOT DANIEL ?

Le siège social de SCEA BOISSINOT DANIEL est situé 34 rue de Malabry, 79300 Bressuire.

SCEA BOISSINOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA BOISSINOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA BOISSINOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BOISSINOT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité (culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules), en France

Exportez toutes les entreprises « Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules » des Deux-Sèvres en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.