SCEA BOISSINOT DANIEL
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 391 k€
SCEA BOISSINOT DANIEL est une société civile immatriculée le 26 février 1996 sous le numéro SIREN 403 885 122. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue de Malabry, 79300 Bressuire. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). DOMINIQUE BOISSINOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA BOISSINOT DANIEL
INSEE- Dénomination
- SCEA BOISSINOT DANIEL
- SIREN
- 403 885 122
- SIRET (siège)
- 403 885 122 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR54403885122Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 885 122
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 391 031,73 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 26 février 1996
- Siège social
- 34 RUE DE MALABRY , 79300, BRESSUIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de SCEA BOISSINOT DANIEL
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCEA BOISSINOT DANIEL
Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi no 88-1202 du 30.12.88
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Finances de SCEA BOISSINOT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BOISSINOT DANIEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2016
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2008 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2010
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2016
AUDIT EXPERT
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2024
SEC VERGNAUD & Associés
Commissaire aux comptes suppléant
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2016
SOCIETE CIVILE DU JARDIN DES AROMATES
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2024
SOCIETE CIVILE DU POTAGER
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2024
SOCIETE CIVILE DES OLIVIERS
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 octobre 2024
Anciens dirigeants (1)
Laurent en fonction le 29 Novembre 2016 JOUDON
Commissaire aux comptes titulaire · de décembre 2016 à août 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA BOISSINOT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79300 BRESSUIRESiègeActif
403 885 122 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0113Z
Documents juridiques de SCEA BOISSINOT DANIEL
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA BOISSINOT DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOISSINOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BOISSINOT DANIEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BOISSINOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA BOISSINOT DANIEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSINOT Dominique, Daniel, Jacques ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSINOT Gabriel, Marcel, Alexis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSINOT Anne, Michèle, Noëlle ; Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE DU POTAGER ; Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE DU JARDIN DES AROMATES ; Associé indéfiniment responsable : SOCIETE CIVILE DES OLIVIERS ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERT ; Commissaire aux comptes suppléant : SEC VERGNAUD & Associés
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : BOISSINOT Anne Michèle Noëlle modification le 14 Août 2017 ; Gérant : BOISSINOT Dominique Daniel Jacques modification le 14 Août 2017 ; Gérant : BOISSINOT Gabriel Marcel Alexis modification le 14 Août 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : SEC VERGNAUD & Associés en fonction le 29 Novembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERT en fonction le 14 Août 2017
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : BOISSINOT Anne Michèle Noëlle ; Gérant : BOISSINOT Dominique Daniel Jacques ; Gérant : BOISSINOT Gabriel Marcel Alexis ; Commissaire aux comptes suppléant : SEC VERGNAUD & Associés en fonction le 29 Novembre 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : JOUDON Laurent en fonction le 29 Novembre 2016
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Co-gérant : BOISSINOT Anne Michèle Noëlle Co-gérant : BOISSINOT Dominique Daniel Jacques Co-gérant : BOISSINOT Gabriel Marcel Alexis
- création
Date d'effet : 26 février 1996
Questions fréquentes sur SCEA BOISSINOT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de SCEA BOISSINOT DANIEL ?
Le numéro SIREN de SCEA BOISSINOT DANIEL est 403 885 122. Le SIRET de son siège social est 403 885 122 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54403885122.
Qui dirige SCEA BOISSINOT DANIEL ?
SCEA BOISSINOT DANIEL est dirigée par DOMINIQUE BOISSINOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA BOISSINOT DANIEL ?
Le siège social de SCEA BOISSINOT DANIEL est situé 34 rue de Malabry, 79300 Bressuire.
SCEA BOISSINOT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BOISSINOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BOISSINOT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BOISSINOT DANIEL.
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