SCEA BOIZET
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 115 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 680 619, SCEA BOIZET est une société civile créée le 4 février 2002. Elle est domiciliée 1 RUE de la Croisette, 08300 Bertoncourt. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par Arnaud BOIZET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA BOIZET
INSEE- Dénomination
- SCEA BOIZET
- SIREN
- 440 680 619
- SIRET (siège)
- 440 680 619 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR60440680619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 680 619
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 115 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 04 février 2002
- Siège social
- 1 RUE de la Croisette, 08300, Bertoncourt
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA BOIZET
Élevage d'autres bovins et de buffles, Cultures de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses, Activités agricoles
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Finances de SCEA BOIZET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BOIZET
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2016
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA BOIZET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 08300 BertoncourtSiègeActif
440 680 619 00028 · ouvert le 29 novembre 2023 · NAF 0161Z
- 08300 BERTONCOURTFermé
440 680 619 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0150Z
Documents juridiques de SCEA BOIZET
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA BOIZET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOIZET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA BOIZET. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/08837
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 06 février 2025 · N° 22/06005
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 11 décembre 2024 · N° 22/06005
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/03445
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/03440
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 21 décembre 2023 · N° 22/03438
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 1
Décision du 22 juin 2016 · N° 15/07393
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BOIZET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA BOIZET
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan
modification de l'Associé indéfiniment responsable Boizet, Antoine ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Boizet, Arnaud Louis Jean-Marie ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Boizet, Xavier Brice Antoine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
modification de l'Associé indéfiniment responsable Boizet, Jean-Pierre Louis
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN
nomination du Gérant : Boizet, Antoine
- création
Date d'effet : 04 février 2002
Questions fréquentes sur SCEA BOIZET
Quel est le numéro SIREN de SCEA BOIZET ?
Le numéro SIREN de SCEA BOIZET est 440 680 619. Le SIRET de son siège social est 440 680 619 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60440680619.
Qui dirige SCEA BOIZET ?
SCEA BOIZET est dirigée par Arnaud BOIZET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA BOIZET ?
Le siège social de SCEA BOIZET est situé 1 RUE de la Croisette, 08300 Bertoncourt.
SCEA BOIZET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BOIZET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BOIZET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BOIZET.
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