SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 418 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA BOUCHIE-CHATELLIER est une société civile immatriculée le 29 mai 1997 sous le numéro SIREN 412 182 925. Son siège social est situé La Renardiere, 58150 Saint Andelain. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. La direction est assurée par ARNAUD BOUCHIE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
INSEE- Dénomination
- SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
- SIREN
- 412 182 925
- SIRET (siège)
- 412 182 925 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR62412182925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 182 925
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 418 277 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 29 mai 1997
- Siège social
- LA RENARDIERE , 58150, SAINT ANDELAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
Exploitation de tout domaine agricole ou viticole. L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles, directement, ou par voie de fermage, métayage, de mise à disposition ou encore, selon toutes autres modalités
Finances de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
INSEEÉtablissements de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58150 SAINT ANDELAINSiègeActif
412 182 925 00013 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA BOUCHIE-CHATELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA BOUCHIE-CHATELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA BOUCHIE-CHATELLIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mai 1997
Marques déposées par SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
INPISCEA BOUCHIE-CHATELLIER est titulaire de 13 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeBOUCHIÉ CHATELLIER Argile à S
N° 4331604 · Déposée le 23 janvier 2017 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 23 janvier 2027
- Marque enregistréeBOUCHIÉ-CHATELLIER LA CHATELLIÈRE
N° 4331080 · Déposée le 20 janvier 2017 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 20 janvier 2027
- Marque expiréeLes Riches Caillottes
N° 3834244 · Déposée le 24 mai 2011 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 24 mai 2021
- Marque expiréeLes Chapelaines
N° 3688460 · Déposée le 02 novembre 2009 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 02 novembre 2019
- Marque expiréeBOUCHIÉ-CHATELLIER Pierre à fusil
N° 3669630 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
- Marque expiréeRéjouissance DOMAINE BOUCHIÉ-CHATELLIER R
N° 3669629 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
- Marque expiréeesprit de clocher BOUCHIÉ-CHATELLIER
N° 3669628 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
- Marque expiréeLes Rochailles POUILLY-FUMÉ
N° 3669627 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
- Marque expiréeLes Rochailles SILEX
N° 3669626 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
- Marque expiréeARGILE à S frais fruité Elégant
N° 3355788 · Déposée le 27 avril 2005 · Marque semi-figurative
Classes 32, 33, 42 · expirée le 27 avril 2015
- Marque expiréeMt-Beauvais
N° 98752578 · Déposée le 25 septembre 1998 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 25 septembre 2018
- Marque expiréeLES ANDELAINS
N° 98752577 · Déposée le 25 septembre 1998 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 25 septembre 2008
- Demande totalement rejetéePREMIER MILLESIME Pouilly Fumé
N° 98752576 · Déposée le 25 septembre 1998 · Marque verbale
Classe 33
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA BOUCHIE-CHATELLIER
Quel est le numéro SIREN de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER ?
Le numéro SIREN de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER est 412 182 925. Le SIRET de son siège social est 412 182 925 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62412182925.
Qui dirige SCEA BOUCHIE-CHATELLIER ?
SCEA BOUCHIE-CHATELLIER est dirigée par ARNAUD BOUCHIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER ?
Le siège social de SCEA BOUCHIE-CHATELLIER est situé La Renardiere, 58150 Saint Andelain.
SCEA BOUCHIE-CHATELLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA BOUCHIE-CHATELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA BOUCHIE-CHATELLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA BOUCHIE-CHATELLIER.
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